Listes DMI hors GHS

EURO PHARMAT vous communique la liste des produits et prestations pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation initiée par l'arrêté du 2 mars 2005 (JO du 10 mai 2005) et remise à jour à chaque modification parue au JO.

Vous trouverez ci-après :

Elles font l'objet de mise à jour PERIODIQUES à chaque nouvelle parution au J.O. (ajoût, suppression, textes abrogés...).
Les fichiers peuvent être téléchargés (fichier Excel).


Liste des produits et prestations pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation dans les établissements de santé mentionnés à l'article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale selon arrêté du 2 mars 2005 (JO du 10 mai 2005), selon arrêté du 29 juillet 2005 (JO du 2 septembre 2005)

Titre III, chapitre 1 - (DMI d'origine synthétique)

Titre III, chapitre 1 : liste complète des DMI hors GHS concernés

Pour information, vous retrouvez dans le fichier complet ci-dessus l'ensemble des familles ci-dessous :

 - Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1 : Implants cardiaques

 - Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 : Implants vasculaires

 - Titre III, chapitre 1, section 2 : Implants digestifs

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 1 : Implants articulaires de coude

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 2 : Implants articulaires d'épaule

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 3 : Implants articulaires de genou

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : Implants articulaires de hanche

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 5 : Implants du rachis

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 6 : Implants articulaires de poignet

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 7 : Implants articulaires de cheville

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 8 : Implants articulaires de doigt

    (mains et pieds)

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 2 : Ligaments artificiels

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 3 : Implants d'ostéosynthèse

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 4 : Substituts osseux

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 5 : Implants tendineux

 - Titre III, chapitre 1, section 5, sous-section 6 : Implants sur mesure

 - Titre III, chapitre 1, section 6 : Implants otorhinolaryngologiques

 - Titre III, chapitre 1, section 8 : Implants urogénitaux

 - Titre III, chapitre 1, section 9 : Implants pouvant intéresser plusieurs appareils anatomiques (digestif,   

    cardiaque,pleuropulmonaire, orthopédique, gynécologique, urologique, notamment)

 - Titre III, chapitre 1, section 10 : Implants mammaires

 - Titre III, chapitre 1, section 11 : Implants d'expansion cutanée gonflable

 - Titre III, chapitre 1, section 12 : Produits pour le comblement des lipoatrophies faciales iatrogènes

Titre III, chapitre 2 (DMI issus de dérivés origine animale non viables ou en comportant)

Titre III, chapitre 2 : liste complète des DMI hors GHS concernés

Pour information, vous retrouvez dans le fichier complet ci-dessus l'ensemble des familles ci-dessous :

- Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 : Valves cardiaques

- Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 2 : Plaques d'obturation et patchs

- Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 3 : Implants de pontage imprégnés de dérivés d'origine animale ou composés de tissus

- Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 4 : Implant d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs…)

- Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 5 : Implants endovasculaires dits "stents", couverts ou non couverts

- Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 1 : Implants ou substituts osseux

- Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 2 : Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires 

Titre III, chapitre 3 (Implants issus de dérivés humains - greffons)

Titre III, chapitre 3 : liste complète des DMI hors GHS concernés

Pour information, vous retrouvez dans le fichier complet ci-dessus l'ensemble des familles ci-dessous :

- Titre III, chapitre 3, section 1 : Greffons cornéens

- Titre III, chapitre 3, section 2 : Greffons osseux

- Titre III, chapitre 3, section 3 : Greffons vasculaires

- Titre III, chapitre 3, section 4 : Greffon tendineux

- Titre III, chapitre 3, section 5 : Greffons valvulaires cardiaques, conduits valvulaires ou fragments valvulaires

Titre III, chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs)

Titre III, chapitre 4 : liste complète des DMI hors GHS concernés

Pour information, vous retrouvez dans le fichier complet ci-dessus l'ensemble des familles ci-dessous :

- Titre III, chapitre 4, section 1 : Stimulateurs cardiaques

- Titre III, chapitre 4, section 2 : Sondes de stimulateur cardiaque

- Titre III, chapitre 4, section 3 : Pompes implantables

- Titre III, chapitre 4, section 4 : Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

- Titre III, chapitre 4, section 5 : Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable

- Titre III, chapitre 4, section 6 : Moniteurs ECG implantables

- Titre III, chapitre 4, section 7 : Défibrillateur cardiaque implantable

- Titre III, chapitre 4, section 8 : Sondes de défibrillation cardiaque

- Titre III, chapitre 4, section 9 : Neurostimulateur du nerf vague gauche

- Titre III, chapitre 4, section 10 : Sources radioactives implantables dites "grains" d'iode 125

- Titre III, chapitre 4, section 11 : Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Liste des produits et prestations également pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation dans les établissements de santé privés mentionnés au d) et e) de l'article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale.

Titre III, chapitre 1 (DMI d'origine synthétique) - Titre III, chapitre 2 (DMI issus de dérivés origine animale non viables ou en comportant)

 


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