Tarification des stimulateurs cardiaques implantables VISIONIST
Dispositif : Stimulateur cardiaque
• Avis relatif à la tarification des stimulateurs cardiaques implantables VISIONIST
août4
Inscription LPP implant de croissance avec domino autoexpansible NEMOST
Dispositif : Implant rachis
Arrêté du 31 juillet 2023 portant inscription de l'implant de croissance avec domino autoexpansible NEMOST de la société EUROS au titre III de la LPP
et Arrêté du 31 juillet 2023 création du code LPP
et avis de tarification correspondant
août4
Radiation LPP stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (DDDR) équipé du système HOME MONITORING « ELUNA 8 DR-T »
Dispositif : Stimulateur cardiaque double chambre
Arrêté du 1er août 2023 portant radiation de produits au titre III de la LPP et
Arrêté du 1er août 2023 de radiation du code correspondant
Arrêté du 31 juillet 2023 portant renouvellement d'inscription du moniteur cardiaque implantable CONFIRM RX modèle DM3500 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la LPP
août4
Inscription LPP des cotyles à double mobilité EUROSCUP MOBILE de la société EUROS
Arrêté du 31 juillet 2023 portant inscription des cotyles à double mobilité constitués d'une cupule et d'un insert en polyéthylène conventionnel EUROSCUP MOBILE de la société EUROS au titre III de la LPP
- Arrêté du 31 juillet de création des codes correspondants
- Avis de tarifications correspondants
juillet30
Prise en charge de la gastroplastie par la plateforme ENDOMINA
Dispositif : Plateforme de gastroplastie
Arrêté du 27 juillet 2023 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la gastroplastie endoscopique avec l'aide de la plateforme de triangulation ENDOMINA
juillet29
Modification des conditions d'inscription EXCOR UniVAD et BIVAD
Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification des conditions d'inscription des dispositifs d'assistance circulatoire mécanique EXCOR UniVAD et BiVAD de la société BERLIN HEARTH GmbH inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et avis relatif à leur tarification
juillet14
Inscription système distraction pour fractures vertébrales SPINEJACK - STRYKER
Dispositif : Système de distraction pour fractures vertébrales
Arrêté du 11 juillet 2023 portant inscription du système de distraction pour réduction de fractures vertébrales SPINEJACK de la société STRYKER France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
et Avis relatif à la tarification du système de distraction pour réduction de fractures vertébrales SPINEJACK
juillet12
Mise en place du registre ESSURE par le CNP de gynéco-obstétrique
Ce registre a été ouvert par le conseil national professionnel de gynécologie-obstétrique et de gynécologie médicale (CNP GO et GM) dans le cadre de plan d’action déployé par le ministère de la santé et de la prévention avec l’ensemble des parties prenantes et notamment les différentes associations de patientes Resist, Alerte contraception et Victim DMI.
Il permet la collecte d’informations relatives aux patientes porteuses d’implants Essure pour lesquelles une difficulté quelconque est rencontrée (problèmes pelviens ou systémiques) et dont le lien avec l’implant est suspecté, que ces patientes soient ou non explantées chirurgicalement. La collecte des informations se fait de manière totalement dématérialisée et rapide.
juillet6
Radiation de la LPP des produits "Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus"
Arrêté du 6 juillet 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale