Euro-Pharmat.com - Veille Règlementaire

Fév08
Bioprothèse valvulaire par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT PRO

Dispositif : Bioprothèse valvulaire par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT PRO

Arrêté du 8 février 2018 portant inscription de la bioprothèse valvulaire par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT PRO de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Fév07
Valves percutanées

Dispositif : Valves percutanées

Avis relatif à la tarification des valves percutanées visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Fév06
Processeur de son NUCLEUS 7 (modèle CP1000)

Dispositif : Processeur de son NUCLEUS 7 (modèle CP1000)

Arrêté du 6 février 2018 portant inscription du processeur de son NUCLEUS 7 (modèle CP1000) de la société COCHLEAR au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Fév02
Endoprothèses aortiques thoraciques CONFORMABLE TAG

Dispositif : Endoprothèses aortiques thoraciques CONFORMABLE TAG

Arrêté du 2 février 2018 portant modification des conditions d’inscription des endoprothèses aortiques thoraciques CONFORMABLE TAG de la société WL GORE & Associés inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Fév01
Règles de bonnes pratiques d’utilisation des tissus par les médecins et chirurgiens-dentistes en dehors des établissements de santé

Dispositif : Règles de bonnes pratiques d’utilisation des tissus par les médecins et chirurgiens-dentistes en dehors des établissements de santé

Arrêté du 1er février 2018 relatif aux règles de bonnes pratiques d’utilisation des tissus par les médecins et chirurgiens-dentistes en dehors des établissements de santé
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Jan29
Système de télésurveillance LATITUDE NXT pour défibrillateur cardiaque automatique implantable à sonde sous-cutanée EMBLEM

Dispositif : Système de télésurveillance LATITUDE NXT pour défibrillateur cardiaque automatique implantable à sonde sous-cutanée EMBLEM

Arrêté du 29 janvier 2018 portant inscription du système de télésurveillance LATITUDE NXT pour défibrillateur cardiaque automatique implantable à sonde sous-cutanée EMBLEM de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Jan25
Endoprothèse aortique abdominale ZENITH FENESTRATED

Dispositif : Endoprothèse aortique abdominale ZENITH FENESTRATED

Avis relatif à la tarification de l’endoprothèse aortique abdominale ZENITH FENESTRATED visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Jan24
Valves percutanées de la gamme SAPIEN

Dispositif : Valves percutanées de la gamme SAPIEN

Décision du 24 janvier 2018 fixant le tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC des valves percutanées de la gamme SAPIEN inscrites sur la liste visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Jan22
Endoprothèse aortique fenêtrée ANACONDA FENETREE

Dispositif : Endoprothèse aortique fenêtrée ANACONDA FENETREE

Arrêté du 22 janvier 2018 portant inscription de l’endoprothèse aortique fenêtrée ANACONDA FENETREE de la société VASCUTEK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Jan17
Implants orthopédiques

Dispositif : Implants orthopédiques

Avis relatif à la baisse de certains implants orthopédiques visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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