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Avr25
Implants orthopédiques

Dispositif : Implants orthopédiques

Avis modifiant l’avis de fixation des tarifs et des prix limites de vente au public (PLV) de certains implants orthopédiques inscrits à la section 3, chapitre 1er, titre III, de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr23
Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

Dispositif : Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

Décision du 23 avril 2018 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
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Avr20
Implants orthopédiques

Dispositif : Implants orthopédiques

Avis de fixation des tarifs et des prix limites de vente au public (PLV) de certains implants orthopédiques inscrits à la section 3, chapitre 1er, titre III, de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr20
Processeur de son BAHA 5 SUPER POWER pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA

Dispositif : Processeur de son BAHA 5 SUPER POWER pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA

Arrêté du 20 avril 2018 portant inscription du processeur de son BAHA 5 SUPER POWER pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA de la société COCHLEAR France SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr20
Cotyles à insert à double mobilité COTYLE DOUBLE MOBILITE CORIN

Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité COTYLE DOUBLE MOBILITE CORIN

Arrêté du 20 avril 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité COTYLE DOUBLE MOBILITE CORIN de la société CORIN France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr20
CARBO-SEAL VALSALVA

Dispositif : CARBO-SEAL VALSALVA

Arrêté du 20 avril 2018 portant inscription de CARBO-SEAL VALSALVA, renouvellement d’inscription de CARBO-SEAL et changement de distributeur des produits de la société SULZER CARDIOVASCULAR vers la société LIVANOVA FRANCE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr19
Cotyles à insert à double mobilité GYROS

Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité GYROS

Arrêté du 19 avril 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité GYROS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr18
Endoprothèses aortiques thoraciques ZENITH TX2 et ZENITH TX2 PROFORM

Dispositif : Endoprothèses aortiques thoraciques ZENITH TX2 et ZENITH TX2 PROFORM

Arrêté du 18 avril 2018 portant renouvellement d’inscription des endoprothèses aortiques thoraciques ZENITH TX2 et ZENITH TX2 PROFORM de la société COOK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr18
Dispositif d’assistance circulatoire mécanique HEARTWARE

Dispositif : Dispositif d’assistance circulatoire mécanique HEARTWARE

Arrêté du 18 avril 2018 portant changement de distributeur et portant modification de référence du dispositif d’assistance circulatoire mécanique HEARTWARE de la société HEARTWARE inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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Avr18
Cotyles à insert à double mobilité NOVAE

Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité NOVAE

Arrêté du 18 avril 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité NOVAE de la société SERF au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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