• Jan16

    Valves cardiaques chirurgicales biologiques EDWARDS LIFESCIENCES France SAS

    Dispositif : Valves cardiaques chirurgicales biologiques EDWARDS LIFESCIENCES France SAS
    Arrêté du 16 janvier 2018 relatif à l’inscription des valves cardiaques chirurgicales biologiques CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT 2900, CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT MAGNA EASE 3300TFX, INSPIRIS RESILIA 11500A, CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT MAGNA MITRAL EASE 7300TFX, CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT PLUS 6900P Mitral et CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT PLUS 6900PTFX Mitral de la société EDWARDS LIFESCIENCES France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
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  • Jan16

    Implants méniscaux

    Dispositif : Implants méniscaux
    Avis relatif à la tarification des implants méniscaux visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • Jan16

    Stérilets au cuivre avec inserteurs

    Dispositif : Stérilets au cuivre avec inserteurs
    Avis de projet de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) en € TTC des stérilets au cuivre avec inserteurs visés au chapitre 1er, titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • Jan15

    Acide L-polylactique NEW-FILL

    Dispositif : Acide L-polylactique NEW-FILL
    Arrêté du 15 janvier 2018 portant renouvellement d’inscription de l’acide L-polylactique NEW-FILL de la société SINCLAIR PHARMACEUTICALS Ltd inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • Jan15

    Implant de reconstruction corporéale VLIFT

    Dispositif : Implant de reconstruction corporéale VLIFT
    Arrêté du 15 janvier 2018 portant inscription de l’implant de reconstruction corporéale VLIFT de la société STRYKER France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • Jan15

    Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit

    Dispositif : Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit
    Arrêté du 15 janvier 2018 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • Jan15

    Implants vasculaires

    Dispositif : Implants vasculaires
    Arrêté du 15 janvier 2018 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
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  • Jan12

    ANSM - Recommandations PTH Tiges à col modulaire

    Dispositif : Recommandations concernant les prothèses de hanche avec tiges à col modulaire
    Recommandations concernant les prothèses de hanche avec tiges à col modulaire
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  • Jan12

    Dispositif médical TRUESPAN

    Dispositif : Dispositif médical TRUESPAN
    Décision du 12 janvier 2018 fixant le tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC du dispositif médical TRUESPAN inscrit sur la liste visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • Jan12

    Implant méniscal SEQUENT

    Dispositif : Implant méniscal SEQUENT
    Arrêté du 12 janvier 2018 portant changement de dénomination sociale de la société LINVATEC France SARL pour l’implant méniscal SEQUENT inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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