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Arrêté portant inscription de la pompe implantable programmable à débit variable SYNCHROMED III et modification des conditions d'inscription de la pompe implantable programmable à débit variable SYNCH ...
Dispositif : Pompe implantable programmable à débit variable SYNCHROMED III et modification des conditions d'inscription de la pompe implantable programmable à débit variable SYNCHROMED II
- Arrêté du 27 octobre 2025 portant inscription de la pompe implantable programmable à débit variable SYNCHROMED III et modification des conditions d'inscription de la pompe implantable programmable à débit variable SYNCHROMED II de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 27 octobre 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification de la pompe implantable programmable à débit variable SYNCHROMED III visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 27 octobre 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification de la pompe implantable programmable à débit variable SYNCHROMED III visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
