Veille réglementaire

Back
  • Juillet23

    Valves cardiaques chirurgicales biologiques SOLO SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL

    Dispositif : Valves cardiaques chirurgicales biologiques SOLO SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL
    Arrêté du 23 juillet 2018 portant modification des conditions d’inscription des valves cardiaques chirurgicales biologiques SOLO SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL de la société LIVANOVA France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • Juillet20

    Implant osseux synthétique NANOSTIM

    Dispositif : Implant osseux synthétique NANOSTIM
    Arrêté du 20 juillet 2018 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’implant osseux synthétique NANOSTIM de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


    Ajouter aux favoris
  • Juillet20

    Implant méniscal SEQUENT

    Dispositif : Implant méniscal SEQUENT
    Arrêté du 20 juillet 2018 portant renouvellement d’inscription et suppression d’une référence de l’implant méniscal SEQUENT de la société CONMED France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • Juillet20

    Stimulateur de nerf vague gauche DEMIPULSE et des électrodes PERENNIA

    Dispositif : Stimulateur de nerf vague gauche DEMIPULSE et des électrodes PERENNIA
    Arrêté du 20 juillet 2018 portant renouvellement d’inscription du stimulateur de nerf vague gauche DEMIPULSE et des électrodes PERENNIA de la société LIVANOVA SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • Juillet20

    Prothèse cardio- vasculaire hybride E-VITA OPEN PLUS

    Dispositif : Prothèse cardio- vasculaire hybride E-VITA OPEN PLUS
    Arrêté du 20 juillet 2018 portant modification des conditions d’inscription de la prothèse cardio- vasculaire hybride E-VITA OPEN PLUS de la société CRYOLIFE France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • Juillet20

    Ballon à élution de principe actif RANGER

    Dispositif : Ballon à élution de principe actif RANGER
    Arrêté du 20 juillet 2018 portant modification des conditions d’inscription du ballon à élution de principe actif RANGER de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • Juillet18

    Listes permettant l’exercice infirmier en pratique avancée

    Dispositif : Listes permettant l’exercice infirmier en pratique avancée
    Arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l’exercice infirmier en pratique avancée en application de l’article R. 4301-3 du code de santé publique


    Ajouter aux favoris
  • Juillet9

    Nutrition parentérale en néonatologie

    HAS : Nutrition parentérale en néonatologie - Méthode Recommandations pour la pratique clinique

    Ajouter aux favoris
  • Juillet9

    Inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme EVORA

    Dispositif : Inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme EVORA
    Arrêté du 9 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 27 juin 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme EVORA de la société SCIENCE ET MEDECINE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris