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Modification de l'arrêté modifiant la LPP sur les implants vasculaires
Dispositif : Implants vasculaires
Arrêté du 2 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et
modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés
à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
d’hospitalisation
modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés
à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
d’hospitalisation