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Renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du système modulaire de reconstruction massive du bassin MUTARS LUMIC - IMPLANTCAST France
Dispositif : système modulaire de reconstruction massive du bassin MUTARS LUMIC
- Arrêté du 25 septembre 2023 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du système modulaire de reconstruction massive du bassin MUTARS LUMIC de la société IMPLANTCAST France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Avis relatif à la tarification du système modulaire de reconstruction massive du bassin MUTARS LUMIC visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 25 septembre 2023 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification du système modulaire de reconstruction massive du bassin MUTARS LUMIC visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 25 septembre 2023 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
