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Inscription des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine GEISTLICH BIO-OSS et GEISTLICH BIO-OSS PEN - GEISTLICH PHARMA France
Dispositif : substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine GEISTLICH BIO-OSS et GEISTLICH BIO-OSS PEN - GEISTLICH PHARMA France
- Arrêté du 12 octobre 2023 portant inscription des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine GEISTLICH BIO-OSS et GEISTLICH BIO-OSS PEN de la société GEISTLICH PHARMA France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 12 octobre 2023 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine GEISTLICH BIO-OSS et GEISTLICH BIO-OSS PEN visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 12 octobre 2023 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine GEISTLICH BIO-OSS et GEISTLICH BIO-OSS PEN visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
