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Arrêté portant modification de l'arrêté du 28 septembre relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du dispositif CARMAT TAH
Dispositif : Dispositif CARMAT TAH
Arrêté du 15 décembre 2023 portant modification de l'arrêté du 28 septembre 2020 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du dispositif CARMAT TAH