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Arrêté du 29 juillet 2024 portant inscription de l'endoprothèse aortique sur mesure ZENITH ARCH DEVICE de la société COOK France au titre III de la LPP
Dispositif : Endoprothèse aortique sur mesure ZENITH ARCH DEVICE
- Arrêté du 29 juillet 2024 portant inscription de l'endoprothèse aortique sur mesure ZENITH ARCH DEVICE de la société COOK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 29 juillet 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification de l'endoprothèse aortique sur mesure ZENITH ARCH DEVICE visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 29 juillet 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification de l'endoprothèse aortique sur mesure ZENITH ARCH DEVICE visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
