Novembre26
Arrêté du 26 novembre 2025 portant inscription du stimulateur cardiaque implantable double chambre sans sonde (type VDD), implanté par voie transcatheter MICRA AV de la société MEDTRONIC France au tit ...
Dispositif : Stimulateur cardiaque implantable double chambre sans sonde (type VDD), implanté par voie transcatheter MICRA AV
- Arrêté du 26 novembre 2025 portant inscription du stimulateur cardiaque implantable double chambre sans sonde (type VDD), implanté par voie transcatheter MICRA AV de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 26 novembre 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification du stimulateur cardiaque implantable MICRA AV visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 26 novembre 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
- Avis relatif à la tarification du stimulateur cardiaque implantable MICRA AV visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
