Veille réglementaire

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  • février5

    Stent retriever EMBOTRAP II

    Dispositif : Stent retriever EMBOTRAP II
    Avis relatif à la tarification du stent retriever EMBOTRAP II visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier30

    Implants articulaires de hanche PINNACLE ULTAMET

    Dispositif : Implants articulaires de hanche PINNACLE ULTAMET
    Arrêté du 30 janvier 2020 portant radiation des implants articulaires de hanche PINNACLE ULTAMET de la société DEPUY France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • janvier30

    Substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY

    Dispositif : Substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY
    Arrêté du 30 janvier 2020 portant inscription du substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY de la société GLOBAL S au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • janvier30

    Instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os 3D- CUT

    Dispositif : Instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os 3D- CUT
    Arrêté du 30 janvier 2020 rectifiant l’arrêté du 22 mai 2019 relatif à l’inscription de l’instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os 3D- CUT de la société 3D-SIDE S.A. inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier29

    Implants d’embolisation artérielle

    Dispositif : Implants d’embolisation artérielle
    Avis de projet de modification des modalités d’inscription des implants d’embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale


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  • janvier28

    Implant sphinctérien AMS 800

    Dispositif : Implant sphinctérien AMS 800
    Avis relatif à la tarification de l’implant sphinctérien AMS 800 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier28

    Endoprothèses vasculaires périphériques

    Dispositif : Endoprothèses vasculaires périphériques
    Avis relatif à la tarification des endoprothèses vasculaires périphériques visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier24

    Endoprothèses périphériques à libération de principe actif (évérolimus) PROMUS PREMIER OVER THE WIRE BTK et PROMUS PREMIER MONORAIL BTK

    Dispositif : Endoprothèses périphériques à libération de principe actif (évérolimus) PROMUS PREMIER OVER THE WIRE BTK et PROMUS PREMIER MONORAIL BTK
    Arrêté du 24 janvier 2020 portant renouvellement d’inscription des endoprothèses périphériques à libération de principe actif (évérolimus) PROMUS PREMIER OVER THE WIRE BTK et PROMUS PREMIER MONORAIL BTK de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • janvier16

    Bioprothèses valvulaires

    Dispositif : Bioprothèses valvulaires
    Arrêté du 16 janvier 2020 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation


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  • janvier16

    Système de thrombo-aspiration AXS CATALYST

    Dispositif : Système de thrombo-aspiration AXS CATALYST
    Arrêté du 16 janvier 2020 portant modification des conditions d’inscription du système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la société STRYKER France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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