Veille réglementaire

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  • juin28

    Système de neurostimulation médullaire implantable rechargeable PRECISION MONTAGE MRI et des électrodes AVISTA MRI

    Dispositif : Système de neurostimulation médullaire implantable rechargeable PRECISION MONTAGE MRI et des électrodes AVISTA MRI
    Arrêté du 28 juin 2017 portant inscription du système de neurostimulation médullaire implantable rechargeable PRECISION MONTAGE MRI et des électrodes AVISTA MRI de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin28

    Cotyles à insert à double mobilité de la gamme SATURNE

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité de la gamme SATURNE
    Arrêté du 28 juin 2017 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme SATURNE de la société AMPLITUDE SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin28

    Ballon à élution de principe actif STELLAREX

    Dispositif : Ballon à élution de principe actif STELLAREX
    Arrêté du 28 juin 2017 portant inscription du ballon à élution de principe actif STELLAREX de la société SPECTRANETICS France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin28

    Système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT

    Dispositif : Système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT
    Arrêté du 28 juin 2017 portant inscription du système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT de la société ABBOTT France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin28

    Endoprothèses coronaires (stents) à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA et BIOFREEDOM

    Dispositif : Endoprothèses coronaires (stents) à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA et BIOFREEDOM
    Arrêté du 28 juin 2017 portant inscription des endoprothèses coronaires (stents) à libération de biolimus A9 BIOMATRIX ALPHA et BIOFREEDOM de la société BIOSENSORS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin27

    Prise en charge de dispositifs médicaux de perfusion à domicile et prestations associées

    Dispositif : Prise en charge de dispositifs médicaux de perfusion à domicile et prestations associées
    Avis de projet portant modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux de perfusion à domicile et prestations associées inscrits sur la liste des produits et prestations prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juin13

    Systèmes de stimulation cérébrale profonde

    Dispositif : Systèmes de stimulation cérébrale profonde
    Avis relatif à la baisse des systèmes de stimulation cérébrale profonde visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juin9

    Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral

    Dispositif : Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral
    Avis de projet de modification de la procédure d’inscription et des conditions de prise en charge de l’implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral au paragraphe 4 de la sous-section 2, section 1, chapitre 1, titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale, ainsi que divers aménagements dans ce chapitre 1

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  • mai31

    Evacuation de thrombus d’artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée

    Dispositif : Evacuation de thrombus d’artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée
    Décision du 31 mai 2017 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

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  • mai4

    Ballon à élution de principe actif IN.PACT ADMIRAL

    Dispositif : Ballon à élution de principe actif IN.PACT ADMIRAL
    Arrêté du 4 mai 2017 portant inscription du ballon à élution de principe actif IN.PACT ADMIRAL de la société MEDTRONIC France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale





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