Veille réglementaire

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  • février6

    Avis relatif à la tarification des microspires (coils) fibrées ou nues de platine ou en alliage de platine et tungstène ou en alliage compatible avec l'IRM ou en acier inoxydable, à détachement mécanique, de formes multiples

    Dispositif : Microspires (coils) fibrées ou nues de platine ou en alliage de platine et tungstène ou en alliage compatible avec l'IRM ou en acier inoxydable, à détachement mécanique, de formes multiples
    Avis relatif à la tarification des microspires (coils) fibrées ou nues de platine ou en alliage de platine et tungstène ou en alliage compatible avec l'IRM ou en acier inoxydable, à détachement mécanique, de formes multiples visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • février2

    Arrêté portant radiation de produits au titre III de la LPP : Endoprothèse adiation de produits au titre III de la LPP : Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE

    Dispositif : Arrêté portant radiation de produits au titre III de la LPP : Endoprothèse
    - Arrêté du 2 février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 2 février 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
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  • février1

    Arrêté portant radiation de l'endoprothèse coronaire dite stent, inactif, CID, AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT

    Dispositif : Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, CID, AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT
    - Arrêté du 1er février 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 1er février 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
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  • janvier31

    Arrêté portant changement d'exploitant de l'endoprothèse carotidienne CGUARD de la société INSPIREMD

    Dispositif : Endoprothèse carotidienne CGUARD de la société INSPIREMD
    - Arrêté du 31 janvier 2024 portant changement d'exploitant de l'endoprothèse carotidienne CGUARD de la société INSPIREMD inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification de l'endoprothèse carotidienne CGUARD visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • janvier27

    Avis relatif à la tarification des agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI

    Dispositif : Agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI
    Avis relatif à la tarification des agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • janvier26

    Arrêtéportant inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX CRUZ NEVO de la société SMT France

    Dispositif : Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX CRUZ NEVO
    - Arrêté du 26 janvier 2024 portant inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX CRUZ NEVO de la société SMT France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 26 janvier 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification de l'endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX CRUZ NEVO visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • janvier26

    Neurostimulateur, TAVI : Arrêté portant radiation de produits au titre III de la LPP

    Dispositif : Neurostimulateur, TAVI
    - Arrêté du 26 janvier 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 26 janvier 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
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  • janvier24

    Implants vasculaires : Arrêté pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la LPP

    Dispositif : Implants vasculaires
    Arrêté du 24 janvier 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
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  • janvier24

    Arrêté portant inscription des agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI de la société BALT EXTRUSION sur la LPP

    Dispositif : Agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI
    Arrêté du 24 janvier 2024 portant inscription des agents emboliques liquides SQUID et SQUIDPERI de la société BALT EXTRUSION au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • janvier23

    Arrêté relatif à la prise en charge transitoire de certains produits et prestations en application de l'article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale

    Dispositif : SYSTEME FLOWTRIEVER composé du cathéter TRIEVER et du cathéter FLOWTRIEVER
    Arrêté du 23 janvier 2024 relatif à la prise en charge transitoire de certains produits et prestations en application de l'article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale
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