Veille réglementaire

Back
  • février26

    Arrêté modifiant l'arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société

    Dispositif : Stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR
    Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février21

    Avis relatif à la tarification des endoprothèses vasculaires périphériques visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Dispositif : Endoprothèses vasculaires périphériques
    Avis relatif à la tarification des endoprothèses vasculaires périphériques visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février21

    Arrêté portant renouvellement d'inscription, modification des conditions d'inscription et radiation de référence du système d'embolisation intra-sacculaire d'anévrismes intracrâniens WEB de la société MICROVENTION Europe

    Dispositif : Système d'embolisation intra-sacculaire d'anévrismes intracrâniens WEB
    Arrêté du 21 février 2025 portant renouvellement d'inscription, modification des conditions d'inscription et radiation de référence du système d'embolisation intra-sacculaire d'anévrismes intracrâniens WEB de la société MICROVENTION Europe inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février20

    Arrêté portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des substituts osseux synthétiques résorbables EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY de la société GLOBAL S

    Dispositif : Substituts osseux synthétiques résorbables EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY
    - Arrêté du 20 février 2025 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des substituts osseux synthétiques résorbables EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY de la société GLOBAL S inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 20 février 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification des substituts osseux synthétiques résorbables EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : | |
    Ajouter aux favoris
  • février19

    Arrêté portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de l'appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO et des électrodes associées FREESTYLE OPTIU

    Dispositif : Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO et des électrodes associées FREESTYLE OPTIUM BETA-CETONE
    - Arrêté du 19 février 2025 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de l'appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO et des électrodes associées FREESTYLE OPTIUM BETA-CETONE de la société ABBOTT France inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification de l'appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO et aux électrodes associées FREESTYLE OPTIUM BETA-CETONE visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : |
    Ajouter aux favoris
  • février19

    Arrêté portant inscription de l'implant mammaire rond ou anatomique, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone MESMO et gabarits associés de la société POLYTECH HEALTH & AESTHETICS

    Dispositif : Implant mammaire rond ou anatomique, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone MESMO et gabarits associés
    - Arrêté du 19 février 2025 portant inscription de l'implant mammaire rond ou anatomique, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone MESMO et gabarits associés de la société POLYTECH HEALTH & AESTHETICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 19 février 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification de l'implant mammaire MESMO visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : | |
    Ajouter aux favoris
  • février19

    Arrêté portant inscription du moniteur cardiaque implantable LINQ II de la société MEDTRONIC France

    Dispositif : Moniteur cardiaque implantable LINQ II
    - Arrêté du 19 février 2025 portant inscription du moniteur cardiaque implantable LINQ II de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 19 février 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification du moniteur cardiaque implantable LINQ II visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : | |
    Ajouter aux favoris
  • février19

    Arrêté modifiant l'arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde implanté par voie transcathéter AVEIR de la société ABBOTT MEDICAL France

    Dispositif : Stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde implanté par voie transcathéter
    Arrêté du 19 février 2025 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2024 portant inscription du stimulateur cardiaque ventriculaire implantable simple chambre sans sonde implanté par voie transcathéter AVEIR de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février18

    Arrêté modifiant l'arrêté du 6 août 2024 portant modification des conditions d'inscription des endoprothèses couvertes par ballonnet

    Dispositif : Endoprothèses couvertes par ballonnet
    Arrêté du 18 février 2025 modifiant l'arrêté du 6 août 2024 portant modification des conditions d'inscription des endoprothèses couvertes par ballonnet inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février13

    Avis relatif au renouvellement de l'inscription d'un produit de santé sur la liste prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale

    Dispositif : Implant de suspension destiné au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute PELVI-STOP
    Avis relatif au renouvellement de l'inscription d'un produit de santé sur la liste prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris