Veille réglementaire

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  • septembre21

    Modification des conditions d'inscription des systèmes d'embolisation périphérique hélicoïdaux à détachement électrique avec hydrogel AZUR et AZUR CX - TERUMO France

    Dispositif : Systèmes d'embolisation périphérique hélicoïdaux à détachement électrique avec hydrogel AZUR et AZUR CX
    Arrêté du 21 septembre 2023 portant modification des conditions d'inscription des systèmes d'embolisation périphérique hélicoïdaux à détachement électrique avec hydrogel AZUR et AZUR CX des laboratoires TERUMO France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • septembre20

    Radiation dans la rubrique "implants" de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Dispositif : Implants
    Arrêté du 20 septembre 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • septembre19

    Renouvellement d'inscription des implants mammaires MENTOR - JOHNSON & JOHNSON MEDICAL

    Dispositif : Implants mammaires
    Arrêté du 19 septembre 2023 portant renouvellement d'inscription des implants mammaires MENTOR de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • septembre6

    Modification des conditions d'inscription des électrodes aiguilles de radiofréquence LEVEEN - BOSTON SCIENTIFIC

    Dispositif : Électrodes aiguilles de radiofréquence LEVEEN
    - Arrêté du 6 septembre 2023 portant modification des conditions d'inscription des électrodes aiguilles de radiofréquence LEVEEN de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrites au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification de l'électrode aiguille de radiofréquence LEVEEN visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • septembre6

    Renouvellement d'inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3501) - BOSTON SCIENTIFIC

    Dispositif : sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3501)
    - Arrêté du 6 septembre 2023 portant renouvellement d'inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3501) de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM MRI S-ICD visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • août30

    Tarification des stimulateurs cardiaques implantables

    Dispositif : Stimulateurs cardiaques implantables
    Avis relatif à la tarification des stimulateurs cardiaques implantables
    visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • août29

    Radiation implant exovasculaire, fermeture AAG - ABBOTT

    Dispositif : Implant exovasculaire, fermeture AAG
    - Arrêté du 29 août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits
    et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 29 août 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et
    modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés
    à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
    d’hospitalisation
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  • août28

    Bandelette sous-urétrale implantée par voie rétropubienne UNITAPE VS et de la bandelette sous-urétrale implantée par voie transobturatrice UNITAPE T PLUS - PROMEDON

    Dispositif : Bandelette sous-urétrale implantée par voie rétropubienne UNITAPE VS et de la bandelette sous-urétrale implantée par voie transobturatrice UNITAPE T PLUS
    Arrêté du 28 août 2023 portant radiation de la bandelette sous-urétrale implantée par voie rétropubienne UNITAPE VS et de la bandelette sous-urétrale implantée par voie transobturatrice UNITAPE T PLUS de la société PROMEDON SA au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
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  • août15

    Inscription LPP du stent ULTIMASTER NAGOMI et modifications des conditions des stents ULTIMASTER et ULTIMASTER TANSEI des laboratoires TERUMO

    Dispositif : Endoprothèse coronaire enduite (stent)
    - Arrêté du 9 août 2023 portant inscription à la LPP de l'endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus ULTIMASTER NAGOMI et modification des conditions d'inscription d'ULTIMASTER et ULTIMASTER TANSEI des laboratoires TERUMO
    - Arrêté du 9 août 2023 ajoutant les codes correspondants à la LPP
    - Avis relatif à la tarification du stent ULTIMASTER NAGOMI
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  • août11

    Tarification stimulateurs cardiaques implantables PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN et PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN - société MEDTRONIC

    Dispositif : Stimulateur cardiaque
    - Avis relatif à la tarification des stimulateurs cardiaques implantables PERCEPTA CRT-P MRI SURESCAN et PERCEPTA QUAD CRT-P MRI SURESCAN
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