Veille réglementaire

Back
  • septembre17

    Arrêté portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus COROFLEX ISAR NEO de la société B. BRAUN MEDICAL

    Dispositif : Endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus COROFLEX ISAR NEO
    Arrêté du 17 septembre 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus COROFLEX ISAR NEO de la société B. BRAUN MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • septembre16

    Arrêté modifiant l'arrêté du 22 septembre 2021 encadrant la pratique des actes associés à la pose d'implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute

    Dispositif : Pratique des actes associés à la pose d'implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute
    - Arrêté du 16 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2021 encadrant la pratique des actes associés à la pose d'implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de santé publique
    - Arrêté du 22 septembre 2021 encadrant la pratique des actes associés à la pose d'implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de santé publique
    Lien(s) : |
    Ajouter aux favoris
  • septembre11

    Arrêté portant inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM ONE + de la société DEXCOM France

    Dispositif : Système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM ONE +
    Arrêté du 11 septembre 2024 portant inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM ONE + de la société DEXCOM France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • septembre11

    Arrêté portant inscription des pansements interfaces LOMATUELL PRO des laboratoires LOHMANN & RAUSCHER

    Dispositif : pansements interfaces LOMATUELL PRO
    Arrêté du 11 septembre 2024 portant inscription des pansements interfaces LOMATUELL PRO des laboratoires LOHMANN & RAUSCHER au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • septembre10

    Arrêté relatif à la prise en charge anticipée numérique de certains dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique et certaines activités de télésurveillance médicale

    Dispositif : Prise en charge anticipée numérique de certains dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique et certaines activités de télésurveillance médicale
    Arrêté du 10 septembre 2024 relatif à la prise en charge anticipée numérique de certains dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique et certaines activités de télésurveillance médicale en application de l'article L. 162-1-23 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • septembre9

    Arrêté portant inscription de la bioprothèse valvulaire aortique avec armature AVALUS ULTRA de la société MEDTRONIC France SAS

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire aortique avec armature AVALUS ULTRA
    Arrêté du 9 septembre 2024 portant inscription de la bioprothèse valvulaire aortique avec armature AVALUS ULTRA de la société MEDTRONIC France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • septembre9

    Arrêté portant inscription du cathéter de thrombo-aspiration CEREGLIDE 71 de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

    Dispositif : Cathéter de thrombo-aspiration CEREGLIDE 71
    Arrêté du 9 septembre 2024 portant inscription du cathéter de thrombo-aspiration CEREGLIDE 71 de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • septembre5

    Arrêté portant renouvellement d'inscription des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine COLLAPAT II de la société SYMATESE

    Dispositif : Substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine COLLAPAT II
    - Arrêté du 5 septembre 2024 portant renouvellement d'inscription des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine COLLAPAT II de la société SYMATESE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine COLLAPAT II visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : |
    Ajouter aux favoris
  • septembre5

    Arrêté portant modification et renouvellement des conditions d'inscription du système de valves endobronchiques ZEPHYR de la société PULMONX INTERNATIONAL

    Dispositif : système de valves endobronchiques ZEPHYR
    Arrêté du 5 septembre 2024 portant modification et renouvellement des conditions d'inscription du système de valves endobronchiques ZEPHYR de la société PULMONX INTERNATIONAL inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • septembre5

    Arrêté portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de la société MICROPORT CRM France

    Dispositif : Endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus FIREHAWK LIBERTY
    Arrêté du 5 septembre 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de la société MICROPORT CRM France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris