Veille réglementaire

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  • mai8

    Insert en polyéthylène hautement réticulé

    Dispositif : Insert en polyéthylène hautement réticulé
    Avis relatif à la tarification de l’insert XLPE visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • mai8

    Implants orthopédiques

    Dispositif : Implants orthopédiques
    Avis relatif à la tarification de certains implants orthopédiques visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • avril30

    Cotyles à simple et double mobilité

    Dispositif : Cotyles à simple et double mobilité
    Arrêté du 30 avril 2019 portant modification des conditions d’inscription des cotyles à simple et double mobilité inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • avril24

    Greffons osseux viro-inactivés

    Dispositif : Greffons osseux viro-inactivés
    Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l’arrêté du 19 avril 2019 portant modification des conditions de prise en charge des greffons osseux viro-inactivés des sociétés BIOBANK, Etablissement Français du Sang, OST DEVELOPPEMENT, TBF Génie Tissulaire, NOVOMEDICS France et inscription des greffons osseux viro-inactivés C+T BA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • avril19

    Implants orthopédiques

    Dispositif : Implants orthopédiques
    Avis relatif à la tarification de certains implants orthopédiques visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • avril18

    Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

    Dispositif : Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
    Décision du 18 avril 2019 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

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  • avril16

    Implant cochléaire HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J

    Dispositif : Implant cochléaire HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J
    Arrêté du 16 avril 2019 portant inscription de l’implant cochléaire HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J de la société ADVANCED BIONICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • avril16

    Endoprothèses aortiques thoraciques RELAY PRO et RELAY NBS PRO

    Dispositif : Endoprothèses aortiques thoraciques RELAY PRO et RELAY NBS PRO
    Arrêté du 16 avril 2019 portant inscription des endoprothèses aortiques thoraciques RELAY PRO et RELAY NBS PRO de la société VASCUTEK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • avril16

    Endoprothèse coronaire à élution de sirolimus MISTENT SES

    Dispositif : Endoprothèse coronaire à élution de sirolimus MISTENT SES
    Arrêté du 16 avril 2019 portant inscription de l’endoprothèse coronaire à élution de sirolimus MISTENT SES de la société STENTYS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • avril16

    Cotyles à insert à double mobilité STRATOS

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité STRATOS
    Arrêté du 16 avril 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité STRATOS de la société SCIENCE ET MEDECINE SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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