Veille réglementaire

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  • juillet22

    Cotyles à insert à double mobilité CAPITOLE T et EVIDENCE

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité CAPITOLE T et EVIDENCE
    Arrêté du 22 juillet 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité CAPITOLE T et EVIDENCE de la société EVOLUTIS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juillet22

    Cotyles à insert à double mobilité FIXA DUPLEX

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité FIXA DUPLEX
    Arrêté du 22 juillet 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA DUPLEX de la société ADLER ORTHO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juillet22

    Implants d’embolisation artérielle FRED et FRED Jr

    Dispositif : Implants d’embolisation artérielle FRED et FRED Jr
    Arrêté du 22 juillet 2019 portant inscription des implants d’embolisation artérielle FRED et FRED Jr de la société MICROVENTION Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juillet22

    Cotyles à insert à double mobilité GALILEA

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité GALILEA
    Arrêté du 22 juillet 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité GALILEA de la société SCIENCE ET MEDECINE France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juillet22

    Endoprothèses de l’aorte abdominale ZENITH FENESTRATED

    Dispositif : Endoprothèses de l’aorte abdominale ZENITH FENESTRATED
    Arrêté du 22 juillet 2019 portant renouvellement d’inscription des endoprothèses de l’aorte abdominale ZENITH FENESTRATED de la société COOK France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet22

    Endoprothèse coronaire enrobée de ridaforolimus ELUNIR

    Dispositif : Endoprothèse coronaire enrobée de ridaforolimus ELUNIR
    Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de ridaforolimus ELUNIR de la société CARDINAL HEALTH France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de ridaforolimus ELUNIR de la société CARDINAL HEALTH France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité socialeremboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet22

    Stents retrievers TREVO XP PROVUE

    Dispositif : Stents retrievers TREVO XP PROVUE
    Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des conditions d’inscription des stents retrievers TREVO XP PROVUE de la société STRYKER France inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet15

    Implants vasculaires

    Dispositif : Implants vasculaires
    Arrêté du 15 juillet 2019 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation


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  • juillet12

    Dispositifs PENUMBRA COIL 400 et PENUMBRA SYSTEM

    Dispositif : Dispositifs PENUMBRA COIL 400 et PENUMBRA SYSTEM
    Arrêté du 12 juillet 2019 portant changement de distributeur pour les dispositifs PENUMBRA COIL 400 et PENUMBRA SYSTEM de la société PENUMBRA vers la société PENUMBRA FRANCE inscrits aux titres III et V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • juillet12

    Systèmes d’implants cochléaires DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, des processeurs de son SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, de l’implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI

    Dispositif : Systèmes d’implants cochléaires DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, des processeurs de son SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, de l’implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI
    Arrêté du 12 juillet 2019 portant renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, des processeurs de son SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, de l’implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI de la société NEURELEC et radiation des processeurs de son DIGI SP, DIGI SPK, DIGISONIC BTE, ZEBRA inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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