Veille réglementaire

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  • février20

    Arrêté portant modification des conditions d'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3 de la société EDWARDS LIFESCIENCES inscrite au titre III de la LPP

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3
    Arrêté du 20 février 2024 portant modification des conditions d'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3 de la société EDWARDS LIFESCIENCES inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • février20

    Arrêté portant inscription de système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL) de la société EDWARDS LIFESCIENCES au titre III de la LPP

    Dispositif : Système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL)
    - Arrêté du 20 février 2024 portant inscription de système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL) de la société EDWARDS LIFESCIENCES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
    - Arrêté du 20 février 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification du système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter PASCAL PRECISION (MITRAL) visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • février20

    Arrêté portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC

    Dispositif : Stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR
    Arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • février20

    Avis relatif à la tarification de E-VITA OPEN NEO et E-VITA OPEN PLUS

    Dispositif : E-VITA OPEN NEO et E-VITA OPEN PLUS
    Avis relatif à la tarification de E-VITA OPEN NEO et E-VITA OPEN PLUS visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • février20

    Arrêté portant inscription du défibrillateur cardiaque implantable à sonde rétro-sternale AURORA EV ICD MRI SURESCAN de la société MEDTRONIC France SAS au titre I de la LPP

    Dispositif : défibrillateur cardiaque implantable à sonde rétro-sternale AURORA EV ICD MRI SURESCAN
    Arrêté du 20 février 2024 portant inscription du défibrillateur cardiaque implantable à sonde rétro-sternale AURORA EV ICD MRI SURESCAN de la société MEDTRONIC France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
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  • février14

    Arrêté portant renouvellement d'inscription puis radiation de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbure de silicium (produit sans action pharmacologique) PRO-KINETIC ENERGY de la société BIOTRONIK France

    Dispositif : Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbure de silicium (produit sans action pharmacologique) PRO-KINETIC ENERGY
    - Arrêté du 14 février 2024 portant renouvellement d'inscription puis radiation de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbure de silicium (produit sans action pharmacologique) PRO-KINETIC ENERGY de la société BIOTRONIK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 14 février 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
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  • février9

    Arrêté portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du cathéter d'accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la société STRYKER France

    Dispositif : Cathéter d'accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration AXS CATALYST
    Arrêté du 9 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du cathéter d'accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la société STRYKER France au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
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  • février8

    Avis relatif à la tarification de AZUR et AZUR CX visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Dispositif : AZUR et AZUR CX
    Avis relatif à la tarification de AZUR et AZUR CX visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • février8

    Arrêté portant inscription du kit d'administration pour le traitement de l'hypertrophie bénigne de la prostate REZUM de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre V de la LPP

    Dispositif : Kit d'administration pour le traitement de l'hypertrophie bénigne de la prostate REZUM
    - Arrêté du 8 février 2024 portant inscription du kit d'administration pour le traitement de l'hypertrophie bénigne de la prostate REZUM de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 8 février 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification du kit d'administration pour le traitement de l'hypertrophie bénigne de la prostate REZUM visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • février7

    Arrêté pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la LPP : Implants vasculaires

    Dispositif : Implants vasculaires
    Arrêté du 7 février 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
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