Ce site utilise Google Analytics. En continuant à naviguer, vous nous autorisez à déposer un cookie à des fins de mesure d'audience.

En savoir plus
05 61 77 83 70 - Hôtel Dieu - 31 059 Toulouse

05 61 77 83 70 - Hôtel Dieu 31 059 Toulouse Cedex

05 61 77 83 70

Espace personnel

Vos Identifiants

Industriels, vos identifiants restent identiques...

=> RDV sur l'accès dédié INDUSTRIELS & FOURNISSEURS 

 -  Espace Industriels

 

 

Veille réglementaire

Back
  • novembre26

    Recrutement d'étudiants de 3ème cycle en remplacement dans les EDS

    Décret no 2022-1466 du 24 novembre 2022 autorisant les étudiants de 3e cycle des études de médecine, de pharmacie et d’odontologie à effectuer des remplacements dans les établissements de santé

    Ajouter aux favoris
  • novembre26

    Inscription à la LPP du système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS R16 et du système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS P16

    Dispositif : Système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS R16 et du système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS P16
    Arrêté du 24 novembre 2022 portant inscription du système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS R16 et du système non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE GENUS P16 de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • novembre26

    Modification des conditions d’inscription à la LPP des DM pour stimulation cérébrale profonde VERCISE CARTESIA, VERCISE GEVIA, VERCISE et VERCISE PC

    Dispositif : DM pour stimulation cérébrale profonde VERCISE CARTESIA, VERCISE GEVIA, VERCISE et VERCISE PC
    Arrêté du 24 novembre 2022 portant modification des conditions d’inscription des dispositifs médicaux pour stimulation cérébrale profonde VERCISE CARTESIA, VERCISE GEVIA, VERCISE et VERCISE PC de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


    Ajouter aux favoris
  • novembre23

    Interférence DM : Rappel du WatchCare Incontinence Management System (IMS) par la FDA

    Dispositif : WatchCare IMS
    "Baxter Hillrom Recalls WatchCare Incontinence Management System (IMS) for Risk of RF Interference with Nearby Medical Equipment."
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • novembre18

    Règlements DM/DMDIV

    Réunion de septembre du groupe de travail « règlements DM/DMDIV » du comité d’interface ANSM/représentants des industries des DM et DMDIV
    Lien(s) :


    Ajouter aux favoris
  • novembre18

    Renouvellement d'inscription à la LPP de l’implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE

    Dispositif : Implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE
    Arrêté du 15 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription de l’implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • novembre17

    Missions des centres et coordonnateurs régionaux sur les vigilances relatives aux produits de santé

    Arrêté du 14 novembre 2022 pris en application de l’article R. 1413-61-4 du code de la santé publique définissant les missions des centres et coordonnateurs régionaux sur les vigilances relatives aux produits de santé

    Ajouter aux favoris
  • novembre17

    Radiation de la LPP du ballon actif coronaire à élution de paclitaxel SEQUENT PLEASE

    Dispositif : Ballon actif coronaire à élution de paclitaxel SEQUENT PLEASE
    Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


    Ajouter aux favoris
  • novembre16

    Tarification des guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE DEUX et OPTOWIRE III

    Dispositif : Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE DEUX et OPTOWIRE III
    Avis relatif à la tarification des guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE DEUX et OPTOWIRE III visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

    Ajouter aux favoris
  • novembre15

    Radiation de la LPP des systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP, MITRACLIP NT, MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR

    Dispositif : Systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP, MITRACLIP NT, MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR
    Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


    Ajouter aux favoris