Veille réglementaire

Back
  • octobre1

    Stents retrievers SOLITAIRE II et SOLITAIRE PLATINUM

    Dispositif : Stents retrievers SOLITAIRE II et SOLITAIRE PLATINUM
    Arrêté du 1er octobre 2018 portant modification des conditions d’inscription des stents retrievers SOLITAIRE II et SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC France inscrits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • octobre1

    Implant d’embolisation liquide ONYX LES

    Dispositif : Implant d’embolisation liquide ONYX LES
    Arrêté du 1er octobre 2018 portant modification des conditions d’inscription de l’implant d’embolisation liquide ONYX LES de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • octobre1

    Tiges fémorales à col modulaire H-MAX M

    Dispositif : Tiges fémorales à col modulaire H-MAX M
    Arrêté du 1er octobre 2018 portant inscription des tiges fémorales à col modulaire H-MAX M de la société LIMA France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • septembre19

    Cotyles à insert à double mobilité de la gamme HIP’N GO

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité de la gamme HIP’N GO
    Arrêté du 19 septembre 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme HIP’N GO de la société FH ORTHOPEDICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • septembre19

    Bioprothèse valvulaire ATS- BOVIN

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire ATS- BOVIN
    Arrêté du 19 septembre 2018 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription, changement de dénomination et de distributeur de la bioprothèse valvulaire ATS- BOVIN de la société ATS MEDICAL inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • septembre18

    neurostimulateurs médullaires

    Dispositif : neurostimulateurs médullaires
    Avis relatif à la tarification des neurostimulateurs médullaires visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • septembre5

    Implant d’apposition biliopancréatique luminal HOT AXIOS

    Dispositif : Implant d’apposition biliopancréatique luminal HOT AXIOS
    Arrêté du 5 septembre 2018 portant inscription de l’implant d’apposition biliopancréatique luminal HOT AXIOS de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • août30

    Implants orthopédiques

    Dispositif : Implants orthopédiques
    Avis relatif à la baisse de certains implants orthopédiques visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • août27

    Cotyles à insert à double mobilité ATHELIA et ATHELIA II

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité ATHELIA et ATHELIA II
    Arrêté du 27 août 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité ATHELIA et ATHELIA II de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • août27

    Cotyles à insert à double mobilité SERENITY

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité SERENITY
    Arrêté du 27 août 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité SERENITY de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris