Veille réglementaire

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  • juin4

    Cotyles à insert à double mobilité ADES, ADES PLUS non cimentés et ADES à cimenter

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité ADES, ADES PLUS non cimentés et ADES à cimenter
    Arrêté du 4 juin 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité ADES, ADES PLUS non cimentés et ADES à cimenter de la société DEDIENNE SANTE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin4

    Neurostimulateurs médullaires PRODIGY MRI et PROCLAIM ELITE

    Dispositif : Neurostimulateurs médullaires PRODIGY MRI et PROCLAIM ELITE
    Arrêté du 4 juin 2018 portant changement de distributeur des produits de la société ST JUDE MEDICAL France et portant modification des conditions d’inscription des neurostimulateurs médullaires PRODIGY MRI et PROCLAIM ELITE aux titres Ier et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juin4

    Tiges à col modulaire PROFEMUR

    Dispositif : Tiges à col modulaire PROFEMUR
    Arrêté du 4 juin 2018 portant inscription des tiges à col modulaire PROFEMUR de la société MICROPORT SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin1

    Implant sous-rétinien RETINA IMPLANT ALPHA AMS

    Dispositif : Implant sous-rétinien RETINA IMPLANT ALPHA AMS
    Arrêté du 1er juin 2018 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de l’implant sous-rétinien RETINA IMPLANT ALPHA AMS

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  • juin1

    Cotyles à insert à double mobilité de la gamme QUATTRO CIM, QUATTRO HAP et INTEGRA DE REPRISE

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité de la gamme QUATTRO CIM, QUATTRO HAP et INTEGRA DE REPRISE
    Arrêté du 1er juin 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme QUATTRO CIM, QUATTRO HAP et INTEGRA DE REPRISE de la société GROUPE LEPINE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juin1

    Gaine laser pour extraction de sondes de stimulation et de défibrillation cardiaque GLIDELIGHT

    Dispositif : Gaine laser pour extraction de sondes de stimulation et de défibrillation cardiaque GLIDELIGHT
    Arrêté du 1er juin 2018 portant inscription de la gaine laser pour extraction de sondes de stimulation et de défibrillation cardiaque GLIDELIGHT de la société SPECTRANETICS France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • mai31

    Cotyles à insert à double mobilité de la gamme TREGOR

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité de la gamme TREGOR
    Arrêté du 31 mai 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme TREGOR de la société ASTON MEDICAL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • mai30

    Information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins

    Arrêté du 30 mai 2018 relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins

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  • mai28

    Neurostimulateur médullaire

    Dispositif : Neurostimulateur médullaire
    Arrêté du 28 mai 2018 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • mai28

    Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

    Dispositif : Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable
    Arrêté du 28 mai 2018 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

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