Veille réglementaire

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  • Janvier16

    Implants méniscaux

    Dispositif : Implants méniscaux
    Avis relatif à la tarification des implants méniscaux visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • Janvier16

    Stérilets au cuivre avec inserteurs

    Dispositif : Stérilets au cuivre avec inserteurs
    Avis de projet de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) en € TTC des stérilets au cuivre avec inserteurs visés au chapitre 1er, titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • Janvier15

    Acide L-polylactique NEW-FILL

    Dispositif : Acide L-polylactique NEW-FILL
    Arrêté du 15 janvier 2018 portant renouvellement d’inscription de l’acide L-polylactique NEW-FILL de la société SINCLAIR PHARMACEUTICALS Ltd inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • Janvier15

    Implant de reconstruction corporéale VLIFT

    Dispositif : Implant de reconstruction corporéale VLIFT
    Arrêté du 15 janvier 2018 portant inscription de l’implant de reconstruction corporéale VLIFT de la société STRYKER France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • Janvier15

    Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit

    Dispositif : Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit
    Arrêté du 15 janvier 2018 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • Janvier15

    Implants vasculaires

    Dispositif : Implants vasculaires
    Arrêté du 15 janvier 2018 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

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  • Janvier12

    ANSM - Recommandations PTH Tiges à col modulaire

    Dispositif : Recommandations concernant les prothèses de hanche avec tiges à col modulaire
    Recommandations concernant les prothèses de hanche avec tiges à col modulaire

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  • Janvier12

    Dispositif médical TRUESPAN

    Dispositif : Dispositif médical TRUESPAN
    Décision du 12 janvier 2018 fixant le tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC du dispositif médical TRUESPAN inscrit sur la liste visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • Janvier12

    Implant méniscal SEQUENT

    Dispositif : Implant méniscal SEQUENT
    Arrêté du 12 janvier 2018 portant changement de dénomination sociale de la société LINVATEC France SARL pour l’implant méniscal SEQUENT inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • Janvier9

    Modification des conditions d'inscription des TAVI SAPIENS XT / NOVAFLEX

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire par voie transcutanée SAPIEN XT/NOVAFLEX +
    Arrêté du 4 janvier 2018 portant modification des conditions d’inscription de la bioprothèse valvulaire par voie transcutanée SAPIEN XT/NOVAFLEX + de la société EDWARDS Lifesciences SAS

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