Veille réglementaire

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  • mars17

    Arrêté du 4 septembre 2024 portant modification et renouvellement des conditions d'inscription des microsphères d'embolisation EMBOGOLD et EMBOSPHERE de la société BIOSPHERE MEDICAL

    Dispositif : microsphères d'embolisation EMBOGOLD et EMBOSPHERE
    Arrêté du 4 septembre 2024 portant modification et renouvellement des conditions d'inscription des microsphères d'embolisation EMBOGOLD et EMBOSPHERE de la société BIOSPHERE MEDICAL inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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  • juin2

    Cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée BI-MENTUM PRESSFIT CUP, BI-MENTUM PLUS CUP, BI-MENTUM REVISION CUP (sans ciment), des cotyles à double mobilité constitué d’une cupule cimentée BI- MENTUM CEMENTED CUP (à cimenter)

    Dispositif : Cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée BI-MENTUM PRESSFIT CUP, BI-MENTUM PLUS CUP, BI-MENTUM REVISION CUP (sans ciment), des cotyles à double mobilité constitué d’une cupule cimentée BI- MENTUM CEMENTED CUP (à cimenter)
    Arrêté du 2 décembre 2020 portant inscription des cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée BI-MENTUM PRESSFIT CUP, BI-MENTUM PLUS CUP, BI-MENTUM REVISION CUP (sans ciment), des cotyles à double mobilité constitué d’une cupule cimentée BI- MENTUM CEMENTED CUP (à cimenter), et d’un insert en polyéthylène conventionnel BI- MENTUM PE LINER de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • Arrêté relatif au Management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables

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  • BON USAGE OXYGENOTHERAPIE HAUT DEBIT


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  • Décret Charte visite médicale des DM dans les établissements de santé et vis à vis des professionnels de santé habilités à prescrire, dispenser ou utiliser des DM


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  • Dispositifs médicaux: garantir leur sécurité et leur efficacité

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