Veille réglementaire

Back
  • mai28

    Arrêté modifiant l'arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société NORAKER inscrit au titre III de la LPP

    Dispositif : Substitut osseux synthétique GLASSBONE
    Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 11 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société NORAKER inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables et portant inscription des substituts osseux synthétiques AKTIBONE et BIOLOGICGLASS de la société NORAKER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • mai28

    Arrêté portant inscription du kit de compression veineuse ROSIDAL SYS SIMPLE des Laboratoires LOHMANN & RAUSCHER au titre I de la LPP

    Dispositif : Kit de compression veineuse ROSIDAL SYS SIMPLE
    - Arrêté du 28 mai 2024 portant inscription du kit de compression veineuse ROSIDAL SYS SIMPLE des Laboratoires LOHMANN & RAUSCHER au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification du kit de compression veineuse ROSIDAL SYS SIMPLE visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : |
    Ajouter aux favoris
  • mai24

    Avis relatif à la tarification du clou d'allongement médullaire magnétique PRECICE IMLL

    Dispositif : Clou d'allongement médullaire magnétique PRECICE IMLL
    Avis relatif à la tarification du clou d'allongement médullaire magnétique PRECICE IMLL visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • mai24

    Avis relatif à la tarification de l'endoprothèse veineuse auto-expansible VENOVO

    Dispositif : Endoprothèse veineuse auto-expansible VENOVO
    Avis relatif à la tarification de l'endoprothèse veineuse auto-expansible VENOVO visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • mai23

    Arrêté portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé C+TBA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la LPP

    Dispositif : Allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé C+TBA ALLOTEC
    Arrêté du 23 mai 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par le procédé C+TBA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • mai22

    Décision fixant les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des endoprothèses coronaires à libération de sirolimus BIOSS LIM C de la société BALTON SP. Z.O.O., FIREHAWK LIBERTY ...

    Dispositif : Endoprothèses coronaires à libération de sirolimus
    Décision du 22 mai 2024 fixant les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des endoprothèses coronaires à libération de sirolimus BIOSS LIM C de la société BALTON SP. Z.O.O., FIREHAWK LIBERTY de la société MICROPORT CRM France, YUKON CHOICE PC, YUKON CHROME PC et VIVO ISAR de la société TRANSLUMINA GmbH inscrites sur la liste visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • mai21

    Arrêté portant modification des conditions d'inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM ONE de la société DEXCOM France inscrit au titre I de la LPP

    Dispositif : système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM ONE
    - Arrêté du 21 mai 2024 portant modification des conditions d'inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM ONE de la société DEXCOM France inscrit au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification du système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM ONE visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : |
    Ajouter aux favoris
  • mai16

    Arrêté portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du conduit pulmonaire valvé d'origine bovine CONTEGRA de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la LPP

    Dispositif : conduit pulmonaire valvé d'origine bovine CONTEGRA
    Arrêté du 16 mai 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du conduit pulmonaire valvé d'origine bovine CONTEGRA de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • mai8

    Système national des données de santé

    Délibération no 2023-081 du 20 juillet 2023 portant avis sur un projet d’arrêté relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé.
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • mai2

    PANTHEON, reconstruction fémorale massive : Inscription au titre III de la liste des produits et prestations remboursables

    Dispositif : Système modulaire de reconstruction fémorale massive PANTHEON
    - Arrêté du 26 avril 2024 portant inscription du système modulaire de reconstruction fémorale massive PANTHEON de la société ADLER ORTHO au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 26 avril 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification du système modulaire de reconstruction fémorale massive PANTHEON visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : | |
    Ajouter aux favoris