Veille réglementaire

Back
  • janvier2

    Modification des conditions d’inscription de l’implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone MONOBLOC

    Dispositif : Implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone MONOBLOC
    Arrêté du 2 janvier 2023 portant modification des conditions d’inscription de l’implant mammaire,
    rond, pré-rempli de gel de silicone MONOBLOC des Laboratoires ARION inscrit au titre III de la
    liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité
    sociale

    Ajouter aux favoris
  • janvier2

    Modification de l'arrêté modifiant la LPP sur les implants vasculaires

    Dispositif : Implants vasculaires
    Arrêté du 2 janvier 2023 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et
    modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés
    à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
    d’hospitalisation

    Ajouter aux favoris
  • janvier2

    Renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) à libération de biolimus BIOMATRIX ALPHA

    Dispositif : Endoprothèse coronaire (stent) à libération de biolimus BIOMATRIX ALPHA
    Arrêté du 2 janvier 2023 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent)
    à libération de biolimus BIOMATRIX ALPHA de la société BIOSENSORS inscrite au titre III de la
    liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité
    sociale

    Ajouter aux favoris
  • janvier2

    Inscription et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus BIOFREEDOM

    Dispositif : Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus BIOFREEDOM
    Arrêté du 2 janvier 2023 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions
    d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus BIOFREEDOM de la
    société BIOSENSORS France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations
    remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • décembre24

    Vocabulaire de la santé et de l’environnement

    Vocabulaire de la santé et de l’environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

    Ajouter aux favoris
  • décembre21

    Tarification des implants mammaires

    Dispositif : Implants mammaires
    Avis relatif à la tarification des implants mammaires visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


    Ajouter aux favoris
  • décembre17

    Rectification de la tarification du dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX

    Dispositif : Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX
    Avis modifiant l’avis relatif à la tarification du dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • décembre17

    Inscription à la LPP de l’implant de fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER

    Dispositif : Implant de fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER
    Arrêté du 15 décembre 2022 portant inscription de l’implant de fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • décembre17

    Inscription à la LPP des plugs d'embolisation vasculaire AMPLATZER VASCULAR PLUG I, AMPLATZER VASCULAR PLUG II et AMPLATZER VASCULAR PLUG 4

    Dispositif : Plugs d'embolisation vasculaire AMPLATZER VASCULAR PLUG
    Arrêté du 15 décembre 2022 portant inscription des plugs d'embolisation vasculaire AMPLATZER VASCULAR PLUG I, AMPLATZER VASCULAR PLUG II et AMPLATZER VASCULAR PLUG 4 de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • décembre17

    Rectification de la radiation de la LPP de l’électrode « ARTISAN »

    Dispositif : Electrode « ARTISAN »
    Arrêté du 15 décembre 2022 rectifiant l’arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la radiation des références prises en charge pour l’électrode « ARTISAN » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.


    Ajouter aux favoris