Veille réglementaire

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  • novembre18

    Renouvellement d'inscription à la LPP de l’implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE

    Dispositif : Implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE
    Arrêté du 15 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription de l’implant d’oreille moyenne VIBRANT SOUNDBRIDGE de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre17

    Missions des centres et coordonnateurs régionaux sur les vigilances relatives aux produits de santé

    Arrêté du 14 novembre 2022 pris en application de l’article R. 1413-61-4 du code de la santé publique définissant les missions des centres et coordonnateurs régionaux sur les vigilances relatives aux produits de santé

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  • novembre17

    Radiation de la LPP du ballon actif coronaire à élution de paclitaxel SEQUENT PLEASE

    Dispositif : Ballon actif coronaire à élution de paclitaxel SEQUENT PLEASE
    Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • novembre16

    Tarification des guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE DEUX et OPTOWIRE III

    Dispositif : Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE DEUX et OPTOWIRE III
    Avis relatif à la tarification des guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE DEUX et OPTOWIRE III visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

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  • novembre15

    Radiation de la LPP des systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP, MITRACLIP NT, MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR

    Dispositif : Systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP, MITRACLIP NT, MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR
    Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • novembre11

    Radiation de la LPP de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus PROMUS PREMIER

    Dispositif : Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus PROMUS PREMIER
    Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • novembre11

    Radiation de la LPP de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus SYNERGY

    Dispositif : Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus SYNERGY
    Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • novembre8

    Renouvellement d’inscription à la LPP du stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » VISIONIST

    Dispositif : Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » VISIONIST
    Arrêté du 4 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription du stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » VISIONIST de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre8

    Renouvellement d’inscription à la LPP du substitut osseux synthétique injectable OSTIBONE

    Dispositif : Substitut osseux synthétique injectable OSTIBONE
    Arrêté du 4 novembre 2022 portant renouvellement d’inscription du substitut osseux synthétique injectable OSTIBONE de la société FH ORTHO inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre3

    Inscription à la LPP de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement) ONYX FRONTIER

    Dispositif : Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus ONYX FRONTIER
    Arrêté du 27 octobre 2022 portant inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement) ONYX FRONTIER de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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