Veille réglementaire

Back
  • mars5

    Arrêté portant inscription de la bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée VENUSP-VALVE de la société VENUS MEDTECH Europe au titre III de la LPP

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée VENUSP-VALVE
    - Arrêté du 5 mars 2024 portant inscription de la bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée VENUSP-VALVE de la société VENUS MEDTECH Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 5 mars 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification de la bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée VENUSP-VALVE visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : | |
    Ajouter aux favoris
  • février28

    Avis relatif à la tarification des implants pour arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM

    Dispositif : implants pour arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM
    Avis relatif à la tarification des implants pour arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février27

    Avis relatif à la tarification des implants pour arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM

    Dispositif : Implants pour arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM
    Avis relatif à la tarification des implants pour arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février22

    Arrêté portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des implants mammaires, rond, gel, texturé, MONOBLOC, rond, gel, lisse, MONOBLOC et anatomique, gel, texturé, MONOBLOC des laboratoires ARION inscrits au titre III de la LPP

    Dispositif : Implants mammaires, rond, gel, texturé, MONOBLOC, rond, gel, lisse, MONOBLOC et anatomique, gel, texturé, MONOBLOC
    - Arrêté du 22 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des implants mammaires, rond, gel, texturé, MONOBLOC, rond, gel, lisse, MONOBLOC et anatomique, gel, texturé, MONOBLOC des laboratoires ARION inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Arrêté du 22 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription de l'implant mammaire, rond, pré-rempli de gel de silicone, lisse et gabarits associés PARAGEL, de l'implant mammaire rond, micro-texturé, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés CRISTALLINE PARAGEL et de l'implant mammaire, rond, lisse, pré-rempli de gel de silicone et gabarits associés IMPLEO SMOOTH de la société EUROSILICONE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification de l'implant mammaire IMPLEO SMOOTH visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : | |
    Ajouter aux favoris
  • février22

    Arrêté portant inscription de la sonde urinaire à ballonnet pour sondage permanent BIP FOLEY CATHETER de la société BACTIGUARD AB au titre I de la LPP

    Dispositif : sonde urinaire à ballonnet pour sondage permanent BIP FOLEY CATHETER
    - Arrêté du 22 février 2024 portant inscription de la sonde urinaire à ballonnet pour sondage permanent BIP FOLEY CATHETER de la société BACTIGUARD AB au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    - Avis relatif à la tarification de la sonde urinaire à ballonnet pour sondage permanent BIP FOLEY CATHETER visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : |
    Ajouter aux favoris
  • février20

    Arrêté portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des stimulateurs cardiaques implantables simple chambre EDORA 8 SR-T et double chambre EDORA 8 DR-T à fréquence asservie équipés du système de télétransmission HOME MONITORING

    Dispositif : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre EDORA 8 SR-T et double chambre EDORA 8 DR-T à fréquence asservie équipés du système de télétransmission HOME MONITORING
    Arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des stimulateurs cardiaques implantables simple chambre EDORA 8 SR-T et double chambre EDORA 8 DR-T à fréquence asservie équipés du système de télétransmission HOME MONITORING de la société BIOTRONIK France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février20

    Arrêté portant modification des conditions d'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3 de la société EDWARDS LIFESCIENCES inscrite au titre III de la LPP

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3
    Arrêté du 20 février 2024 portant modification des conditions d'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transapicale (système CERTITUDE) EDWARDS SAPIEN 3 de la société EDWARDS LIFESCIENCES inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février20

    Arrêté portant inscription de système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL) de la société EDWARDS LIFESCIENCES au titre III de la LPP

    Dispositif : Système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL)
    - Arrêté du 20 février 2024 portant inscription de système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter EDWARDS PASCAL PRECISION (MITRAL) de la société EDWARDS LIFESCIENCES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
    - Arrêté du 20 février 2024 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
    - Avis relatif à la tarification du système de réparation de la valve mitrale par voie transcathéter PASCAL PRECISION (MITRAL) visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) : | |
    Ajouter aux favoris
  • février20

    Arrêté portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC

    Dispositif : Stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR
    Arrêté du 20 février 2024 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du stimulateur cardiaque implantable simple chambre, implanté par voie transcathéter MICRA VR de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris
  • février20

    Avis relatif à la tarification de E-VITA OPEN NEO et E-VITA OPEN PLUS

    Dispositif : E-VITA OPEN NEO et E-VITA OPEN PLUS
    Avis relatif à la tarification de E-VITA OPEN NEO et E-VITA OPEN PLUS visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
    Lien(s) :
    Ajouter aux favoris