Veille réglementaire

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  • novembre20

    Implants cardiaques

    Dispositif : Implants cardiaques
    Arrêté du 20 novembre 2018 pris en application de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

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  • novembre20

    Systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR

    Dispositif : Systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR
    Arrêté du 20 novembre 2018 portant inscription des systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR de la société ABBOTT France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • novembre19

    Inscription des endoprothèses aortiques thoraciques CONFORMABLE TAG

    Dispositif : Inscription des endoprothèses aortiques thoraciques CONFORMABLE TAG
    Arrêté du 19 novembre 2018 portant modification des conditions d’inscription des endoprothèses aortiques thoraciques CONFORMABLE TAG de la société WL GORE & Associés inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre19

    Systèmes de neurostimulation médullaire implantables

    Dispositif : Systèmes de neurostimulation médullaire implantables
    Arrêté du 19 novembre 2018 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des systèmes de neurostimulation médullaire implantables de la société MEDTRONIC France SAS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre16

    Implant urétéral MACROPLASTQUE

    Dispositif : Implant urétéral MACROPLASTQUE
    Avis relatif à la tarification de l’implant urétéral MACROPLASTQUE visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre15

    Système de stimulation cérébrale profonde INFINITY

    Dispositif : Système de stimulation cérébrale profonde INFINITY
    Arrêté du 15 novembre 2018 portant modification des conditions d’inscription du système de stimulation cérébrale profonde INFINITY de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre14

    Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) THORATEC PVAD, HEARTMATE II V2 et HEARTMATE III

    Dispositif : Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) THORATEC PVAD, HEARTMATE II V2 et HEARTMATE III
    Avis relatif à la tarification des dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) THORATEC PVAD, HEARTMATE II V2 et HEARTMATE III visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre14

    Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) JARVIK 2000

    Dispositif : Dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) JARVIK 2000
    Avis relatif à la tarification des dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) JARVIK 2000 visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • octobre31

    Tiges à col modulaire APTA, HYDRA, RECTA, ACUTA

    Dispositif : Tiges à col modulaire APTA, HYDRA, RECTA, ACUTA
    Arrêté du 31 octobre 2018 rectifiant l’arrêté du 16 octobre 2018 relatif à l’inscription des tiges à col modulaire APTA, HYDRA, RECTA, ACUTA de la société ADLER ORTHO au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • octobre31

    Implants articulaires de hanche

    Dispositif : Implants articulaires de hanche
    Arrêté du 31 octobre 2018 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

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