Veille réglementaire

Back
  • octobre13

    Insert en polyéthylène hautement réticulé TRIANON 32 mm

    Dispositif : Insert en polyéthylène hautement réticulé TRIANON 32 mm
    Arrêté du 13 octobre 2017 portant inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé TRIANON 32 mm de la société FH ORTHOPEDICS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • octobre13

    Implants d’embolisation liquide ONYX et ONYX LES et des endoprothèses pour embolisation PIPELINE et PIPELINE FLEX

    Dispositif : Implants d’embolisation liquide ONYX et ONYX LES et des endoprothèses pour embolisation PIPELINE et PIPELINE FLEX
    Arrêté du 13 octobre 2017 portant renouvellement d’inscription des implants d’embolisation liquide ONYX et ONYX LES et des endoprothèses pour embolisation PIPELINE et PIPELINE FLEX de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • octobre13

    Allogreffe osseuse viro-inactivée BIOBANK par procédé SUPERCRIT

    Dispositif : Allogreffe osseuse viro-inactivée BIOBANK par procédé SUPERCRIT
    Arrêté du 13 octobre 2017 portant modification des conditions d’inscription de l’allogreffe osseuse viro-inactivée BIOBANK par procédé SUPERCRIT de la société BIOBANK inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • octobre10

    Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO

    Dispositif : Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO
    Arrêté du 10 octobre 2017 portant inscription des endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO et modification d’inscription de COROFLEX ISAR de la société B. BRAUN MEDICAL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • octobre9

    Concentrateur d’oxygène mobile XPO2

    Dispositif : Concentrateur d’oxygène mobile XPO2
    Arrêté du 9 octobre 2017 portant renouvellement d’inscription du concentrateur d’oxygène mobile XPO2 de la société INVACARE POIRIER SAS et de ses forfaits associés inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • octobre9

    Concentrateur d’oxygène mobile SIMPLYGO

    Dispositif : Concentrateur d’oxygène mobile SIMPLYGO
    Arrêté du 9 octobre 2017 portant renouvellement d’inscription du concentrateur d’oxygène mobile SIMPLYGO de la société PHILIPS France et de ses forfaits associés inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

    Ajouter aux favoris
  • octobre6

    Absence d’impact significatif du produit AXIUM™ sur les dépenses de l’assurance maladie

    Dispositif : Absence d’impact significatif du produit AXIUM™ sur les dépenses de l’assurance maladie
    Décision n°2016.0134/DC/SEESP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit AXIUM™ sur les dépenses de l’assurance maladie

    Ajouter aux favoris
  • octobre3

    Dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3

    Dispositif : Dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3
    Arrêté du 3 octobre 2017 portant inscription du dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3 de la société SAINT JUDE MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • octobre2

    Endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS

    Dispositif : Endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS
    Arrêté du 2 octobre 2017 portant inscription de l’endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS de la société WL GORE & Associés au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris
  • octobre2

    Moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102

    Dispositif : Moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102
    Arrêté du 2 octobre 2017 portant inscription du moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102 de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



    Ajouter aux favoris