Veille réglementaire

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  • octobre3

    Dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3

    Dispositif : Dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3
    Arrêté du 3 octobre 2017 portant inscription du dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3 de la société SAINT JUDE MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • octobre2

    Endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS

    Dispositif : Endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS
    Arrêté du 2 octobre 2017 portant inscription de l’endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS de la société WL GORE & Associés au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • octobre2

    Moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102

    Dispositif : Moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102
    Arrêté du 2 octobre 2017 portant inscription du moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102 de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • octobre2

    Stent retriever SOLITAIRE PLATINUM

    Dispositif : Stent retriever SOLITAIRE PLATINUM
    Arrêté du 2 octobre 2017 portant inscription du stent retriever SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • septembre27

    Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal AXIUM

    Dispositif : Système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal AXIUM
    Arrêté du 27 septembre 2017 portant inscription du système implantable non rechargeable de stimulation du ganglion spinal AXIUM de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • septembre15

    Endoprothèses vasculaires périphériques ELUVIA

    Dispositif : Endoprothèses vasculaires périphériques ELUVIA
    Avis relatif à la tarification des endoprothèses vasculaires périphériques ELUVIA visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • septembre15

    Endoprothèses vasculaires périphériques

    Dispositif : Endoprothèses vasculaires périphériques
    Avis relatif à la tarification des endoprothèses vasculaires périphériques visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • septembre14

    Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral

    Dispositif : Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral
    Arrêté du 14 septembre 2017 portant modification de procédure d’inscription et des conditions de prise en charge de l’implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • septembre13

    XIENCE PRIME BTK

    Dispositif : XIENCE PRIME BTK
    Avis relatif à la tarification de XIENCE PRIME BTK visé à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale

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  • septembre5

    Endoprothèses vasculaires périphériques actives PROMUS BTK, PROMUS PREMIER MONORAIL BTK, PROMUS OTW BTK et PROMUS PREMIER OTW BTK

    Dispositif : Endoprothèses vasculaires périphériques actives PROMUS BTK, PROMUS PREMIER MONORAIL BTK, PROMUS OTW BTK et PROMUS PREMIER OTW BTK
    Avis relatif à la tarification des endoprothèses vasculaires périphériques actives PROMUS BTK, PROMUS PREMIER MONORAIL BTK, PROMUS OTW BTK et PROMUS PREMIER OTW BTK visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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