Veille réglementaire

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  • août30

    Implants orthopédiques

    Dispositif : Implants orthopédiques
    Avis relatif à la baisse de certains implants orthopédiques visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • août27

    Cotyles à insert à double mobilité ATHELIA et ATHELIA II

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité ATHELIA et ATHELIA II
    Arrêté du 27 août 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité ATHELIA et ATHELIA II de la société EUROS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • août27

    Cotyles à insert à double mobilité SERENITY

    Dispositif : Cotyles à insert à double mobilité SERENITY
    Arrêté du 27 août 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité SERENITY de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • août27

    Tige fémorale à col modulaire ATLANTIS MODULAR

    Dispositif : Tige fémorale à col modulaire ATLANTIS MODULAR
    Arrêté du 27 août 2018 portant inscription de la tige fémorale à col modulaire ATLANTIS MODULAR de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • août23

    Prothèses totales du disque lombaire PRODISC O et PRODISC L

    Dispositif : Prothèses totales du disque lombaire PRODISC O et PRODISC L
    Arrêté du 23 août 2018 portant changement de distributeur des prothèses totales du disque lombaire PRODISC O et PRODISC L de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • août23

    Endoprothèse coronaire PRO- KINETIC ENERGY

    Dispositif : Endoprothèse coronaire PRO- KINETIC ENERGY
    Arrêté du 23 août 2018 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse coronaire PRO- KINETIC ENERGY de la société BIOTRONIK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • août23

    Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA BP110 POWER, processeur

    Dispositif : Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA BP110 POWER, processeur
    Arrêté du 23 août 2018 portant radiation de produits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • août23

    Endoprothèse aortique de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH

    Dispositif : Endoprothèse aortique de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH
    Arrêté du 23 août 2018 portant modification des conditions d’inscription et renouvellement d’inscription de l’endoprothèse aortique de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH de la société COOK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • août22

    Implant urétéral de copolymère DEFLUX

    Dispositif : Implant urétéral de copolymère DEFLUX
    Arrêté du 22 août 2018 portant renouvellement d’inscription de l’implant urétéral de copolymère DEFLUX de la société SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • août22

    Implant de l’articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM

    Dispositif : Implant de l’articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM
    Arrêté du 22 août 2018 portant inscription de l’implant de l’articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM de la société SI-BONE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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