Veille réglementaire

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  • novembre9

    Tarification des implants méniscaux

    Dispositif : implants méniscaux
    Avis relatif à la tarification des implants méniscaux visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre5

    Endoprothèse carotidienne CASPER

    Dispositif : Endoprothèse carotidienne CASPER
    Avis relatif à la tarification de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible CASPER visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre5

    Endoprothèse carotidienne CGUARD

    Dispositif : Endoprothèse carotidienne CGUARD
    Avis relatif à la tarification de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible CGUARD Embolic Prevention System (EPS) visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre5

    Endoprothèse carotidienne ROADSAVER.

    Dispositif : Endoprothèse carotidienne ROADSAVER.
    Avis relatif à la tarification de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible ROADSAVER visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • novembre3

    Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus XIENCE SKYPOINT

    Dispositif : Endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus XIENCE SKYPOINT
    Arrêté du 3 novembre 2021 portant inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus XIENCE SKYPOINT de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • novembre3

    Inserts en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY

    Dispositif : inserts en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY
    Arrêté du 3 novembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des inserts en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY de la société ZIMMER BIOMET inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • novembre3

    Systèmes d'implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 S-VECTOR et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN S-VECTOR

    Dispositif : Systèmes d'implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 S-VECTOR et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN S-VECTOR
    Arrêté du 3 novembre 2021 portant inscription des systèmes d'implants cochléaires Mi1250 SYNCHRONY 2 S-VECTOR et Mi1250 SYNCHRONY 2 PIN S-VECTOR de la société MED-EL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • octobre27

    Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé HANCOCK HC105-Porcin

    Dispositif : Valve cardiaque,conduit pulmonaire valvé HANCOCK HC105-Porcin
    Arrêté du 27 octobre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits
    et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • octobre27

    Neurostimulateur médullaire PRECISION NOVI

    Dispositif : Neurostimulateur médullaire PRECISION NOVI
    Arrêté du 27 octobre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits
    et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • octobre27

    Systèmes de réparation méniscale non résorbables MENIX et MENIX DUO

    Dispositif : Systèmes de réparation méniscale non résorbables MENIX et MENIX DUO
    Arrêté du 27 octobre 2021 portant inscription des systèmes de réparation méniscale non
    résorbables MENIX et MENIX DUO de la société SBM France au titre III de la liste des produits
    et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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