Veille réglementaire

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  • juillet23

    Endoprothèse aortique fenêtrée ZENITH FENESTRATED

    Dispositif : Endoprothèse aortique fenêtrée ZENITH FENESTRATED
    Arrêté du 23 juillet 2021 portant renouvellement d'inscription de l'endoprothèse aortique fenêtrée ZENITH FENESTRATED de la société COOK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet23

    Microspires à détachement contrôlé HYDROSOFT HELICOIDAL et HYDROFILL + Microspires à détachement contrôlé HYDROSOFT 3D et HYDROFRAME

    Dispositif : Microspires à détachement contrôlé HYDROSOFT HELICOIDAL et HYDROFILL + Microspires à détachement contrôlé HYDROSOFT 3D et HYDROFRAME
    Arrêté du 23 juillet 2021 portant inscription des microspires à détachement contrôlé (formes simples) HYDROSOFT HELICOIDAL et HYDROFILL et des microspires à détachement contrôlé (formes complexes) HYDROSOFT 3D et HYDROFRAME de la société MICROVENTION Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juillet23

    Endoprothèse coronaire enrobée de biolimus BIOFREEDOM ULTRA

    Dispositif : Endoprothèse coronaire actif BIOFREEDOM ULTRA
    Arrêté du 23 juillet 2021 portant inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus (produit actif pharmacologiquement) BIOFREEDOM ULTRA de la société BIOSENSORS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • juillet23

    Implants d'embolisation artérielle

    Dispositif : Implants d'embolisation artérielle
    Avis de projet de fixation des tarifs et des prix limites de vente des implants d'embolisation artérielle inscrits au titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale

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  • juillet17

    Moniteurs cardiaques implantables REVEAL LINQ et REVEAL XT

    Dispositif : Moniteurs cardiaques implantables REVEAL LINQ et REVEAL XT
    Avis relatif à la tarification des moniteurs cardiaques implantables REVEAL LINQ et REVEAL XT visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet8

    Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus COROFLEX ISAR NEO

    Dispositif : Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus COROFLEX ISAR NEO
    Arrêté du 8 juillet 2021 portant modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement) COROFLEX ISAR NEO de la société B.BRAUN MEDICAL inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet8

    Implant pour fermeture du foramen ovale perméable FIGULLA FLEX II PFO OCCLUTECH

    Dispositif : Implant pour fermeture du foramen ovale perméable FIGULLA FLEX II PFO OCCLUTECH
    Arrêté du 8 juillet 2021 portant inscription de l'implant pour fermeture du foramen ovale perméable FIGULLA FLEX II PFO de la société OCCLUTECH France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet2

    Pommade à l'urée ONYSTER

    Dispositif : Pommade à l'urée ONYSTER
    Avis relatif à la tarification de la pommade à l'urée ONYSTER visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juillet2

    Systèmes flash d'autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE et FREESTYLE LIBRE 2

    Dispositif : Systèmes flash d'autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE et FREESTYLE LIBRE 2
    Avis relatif à la tarification des systèmes flash d'autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE
    et FREESTYLE LIBRE 2 visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • juin28

    Bandes de compression à allongement court COMPRILAN

    Dispositif : Bandes de compression à allongement court COMPRILAN
    Arrêté du 28 juin 2021 portant inscription des bandes de compression à allongement court
    COMPRILAN des Laboratoires BSN-RADIANTE au titre I de la liste des produits et prestations
    remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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