Veille réglementaire

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  • décembre24

    Vocabulaire de la santé et de l’environnement

    Vocabulaire de la santé et de l’environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

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  • décembre21

    Tarification des implants mammaires

    Dispositif : Implants mammaires
    Avis relatif à la tarification des implants mammaires visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • décembre17

    Rectification de la tarification du dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX

    Dispositif : Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX
    Avis modifiant l’avis relatif à la tarification du dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • décembre17

    Inscription à la LPP de l’implant de fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER

    Dispositif : Implant de fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER
    Arrêté du 15 décembre 2022 portant inscription de l’implant de fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER TALISMAN PFO OCCLUDER de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • décembre17

    Inscription à la LPP des plugs d'embolisation vasculaire AMPLATZER VASCULAR PLUG I, AMPLATZER VASCULAR PLUG II et AMPLATZER VASCULAR PLUG 4

    Dispositif : Plugs d'embolisation vasculaire AMPLATZER VASCULAR PLUG
    Arrêté du 15 décembre 2022 portant inscription des plugs d'embolisation vasculaire AMPLATZER VASCULAR PLUG I, AMPLATZER VASCULAR PLUG II et AMPLATZER VASCULAR PLUG 4 de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • décembre17

    Rectification de la radiation de la LPP de l’électrode « ARTISAN »

    Dispositif : Electrode « ARTISAN »
    Arrêté du 15 décembre 2022 rectifiant l’arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la radiation des références prises en charge pour l’électrode « ARTISAN » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.


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  • décembre17

    Prise en charge transitoire du cathéter de dénervation rénale SYMPLICITY SPYRAL

    Dispositif : Cathéter de dénervation rénale SYMPLICITY SPYRAL
    Arrêté du 14 décembre 2022 relatif à la prise en charge transitoire de certains produits et prestations en application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale

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  • décembre16

    Projet relatif au renouvellement d’inscription des défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) à la liste intra-GHS

    Dispositif : Défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre)
    Avis de projet relatif au renouvellement d’inscription des défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale

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  • décembre15

    Guide MDCG sur les produits frontières (Version 2)

    Manual on borderline and classification for medical devices under Regulation (EU) 2017/745 on medical devices and Regulation (EU) 2017/746 on in vitro diagnostic medical devices
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  • décembre15

    Renouvellement d'inscription à la LPP de la bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée MELODY associée à son cathéter d’insertion ENSEMBLE II

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée MELODY associée à son cathéter d’insertion ENSEMBLE II
    Arrêté du 12 décembre 2022 portant renouvellement d’inscription de la bioprothèse valvulaire pulmonaire implantée par voie veineuse transcutanée MELODY associée à son cathéter d’insertion ENSEMBLE II de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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