Veille réglementaire

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  • Octobre8

    Valve endobronchique ZEPHYR

    Dispositif : Valve endobronchique ZEPHYR
    Avis relatif à la tarification de la valve endobronchique ZEPHYR visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • Octobre4

    Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, LOTUS EDGE

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, LOTUS EDGE
    Arrêté du 4 octobre 2021 portant radiation de produits au titre Ill de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • Octobre2

    Implants d'embolisation artérielle

    Dispositif : Implants d'embolisation artérielle
    Avis relatif à la tarification des implants d'embolisation artérielle
    visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • Septembre30

    Cotyles à double mobilité DUALIS TRIPOD et des inserts

    Dispositif : Cotyles à double mobilité DUALIS TRIPOD et des inserts
    Arrêté du 28 septembre 2021 portant inscription et modification des conditions d'inscription des
    cotyles à double mobilité DUALIS TRIPOD et des inserts de la société Gruppo BIOIMPIANTI au titre Ill de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • Septembre28

    Implants vasculaires et d’embolisation vasculaire

    Dispositif : Implants vasculaires et d’embolisation vasculaire
    Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié pris en application de
    l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations
    mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des
    prestations d'hospitalisation

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  • Septembre28

    Valves cardiaques chirurgicales biologiques PERCEVAL PLUS et PERCEVAL S

    Dispositif : Valves cardiaques chirurgicales biologiques PERCEVAL PLUS et PERCEVAL S
    Arrêté du 16 septembre 2021 modifiant des conditions d'inscription des valves cardiaques
    chirurgicales biologiques PERCEVAL PLUS et PERCEVAL S de la société LIVANOVA SAS au
    titre 1•• de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation
    prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale

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  • Septembre28

    Valves cardiaques chirurgicales biologiques SOLO SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL

    Dispositif : Valves cardiaques chirurgicales biologiques SOLO SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL
    Arrêté du 16 septembre 2021 modifiant des conditions d'inscription des valves cardiaques
    chirurgicales biologiques SOLO SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL de la
    société LIVANOVA SAS au titre 1•• de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale

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  • Septembre28

    Ballon à élution de principe actif STELLAREX

    Dispositif : Ballon à élution de principe actif STELLAREX
    Arrêté du 22 septembre 2021 portant modification des conditions d'inscription du ballon à élution
    de principe actif STELLAREX de la société SPECTRANETICS France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
    sociale


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  • Septembre26

    Cadre général du contrat d'amélioration de la qualité et d'efficience des soins mentionné à l'article L. 160-30-2 du code de la sécurité sociale

    Dispositif : Cadre général du contrat d'amélioration de la qualité et d'efficience des soins mentionné à l'article L. 160-30-2 du code de la sécurité sociale
    Décret n° 2021-1231 du 25 septembre 2021 relatif au cadre général du contrat d'amélioration de la qualité et d'efficience des soins mentionné à l'article L. 160-30-2 du code de la sécurité sociale

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  • Septembre26

    Concours national de praticien hospitalier

    Dispositif : Concours national de praticien hospitalier
    Décret n° 2021-1230 du 25 septembre 2021 relatif au concours national
    de praticien hospitalier

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