Veille réglementaire

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  • mars17

    Attractivité des carrières médicales hospitalières

    Dispositif : Attractivité des carrières médicales hospitalières
    Ordonnance no 2021-292 du 17 mars 2021 visant à favoriser l’attractivité des carrières médicales hospitalières

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  • mars11

    Modalités et aux conditions de prise en charge transitoire de certains produits ou prestations par l’assurance maladie

    Dispositif : modalités et aux conditions de prise en charge transitoire de certains produits ou prestations par l’assurance maladie
    Arrêté du 11 mars 2021 pris pour l’application du décret no 2021-204 du 23 février 2021 portant application de l’article L. 165-1-5 du code de la sécurité sociale relatif aux modalités et aux conditions de prise en charge transitoire de certains produits ou prestations par l’assurance maladie et modifiant l’arrêté du 11 octobre 2019 pris pour l’application du décret no 2019-855 du 20 août 2019 relatif à la prise en charge précoce de certains produits de santé

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  • mars10

    Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien PRESSUREWIRE

    Dispositif : Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien PRESSUREWIRE
    Arrêté du 10 mars 2021 portant renouvellement d’inscription du guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien PRESSUREWIRE de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • mars10

    Système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire WAVEWRITER ALPHA PRIME et du système implantable rechargeable pour stimulation médullaire WAVEWRITER ALPHA SYSTEM

    Dispositif : Système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire WAVEWRITER ALPHA PRIME et du système implantable rechargeable pour stimulation médullaire WAVEWRITER ALPHA SYSTEM
    Arrêté du 10 mars 2021 portant inscription du système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire WAVEWRITER ALPHA PRIME et du système implantable rechargeable pour stimulation médullaire WAVEWRITER ALPHA SYSTEM de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • mars10

    Processeur de son pour systèmes d’implant cochléaire et du tronc cérébral KANSO 2 (modèle CP1150)

    Dispositif : Processeur de son pour systèmes d’implant cochléaire et du tronc cérébral KANSO 2 (modèle CP1150)
    Arrêté du 10 mars 2021 portant inscription du processeur de son pour systèmes d’implant cochléaire et du tronc cérébral KANSO 2 (modèle CP1150) de la société COCHLEAR France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • mars10

    Clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP G4-XTW

    Dispositif : Clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP G4-XTW
    Arrêté du 10 mars 2021 portant inscription des clips de réparation mitrale bord à bord MITRACLIP G4-NT, MITRACLIP G4-NTW, MITRACLIP G4-XT et MITRACLIP G4-XTW de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • mars9

    Recommandation sur les équivalents français à donner au terme webinar

    Dispositif : Recommandation sur les équivalents français à donner au terme webinar
    Recommandation sur les équivalents français à donner au terme webinar

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  • mars9

    Vocabulaire de l’informatique

    Dispositif : Vocabulaire de l’informatique
    Vocabulaire de l’informatique (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

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  • mars8

    Stent retriever TREVO NXT PROVUE

    Dispositif : Stent retriever TREVO NXT PROVUE
    Arrêté du 8 mars 2021 portant inscription du stent retriever TREVO NXT PROVUE de la société STRYKER France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • mars5

    Système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire PROCLAIM XR

    Dispositif : Système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire PROCLAIM XR
    Arrêté du 5 mars 2021 portant inscription du système implantable non rechargeable pour stimulation médullaire PROCLAIM XR de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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