Veille réglementaire

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  • janvier22

    Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale PORTICO associée au système de pose et de chargement FLEXNAV

    Dispositif : Bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale PORTICO associée au système de pose et de chargement FLEXNAV
    Arrêté du 22 janvier 2021 portant inscription de la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie transfémorale PORTICO associée au système de pose et de chargement FLEXNAV de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • janvier22

    Endoprothèses coronaires enrobées de ridaforolimus ELUNIR

    Dispositif : Endoprothèses coronaires enrobées de ridaforolimus ELUNIR
    Arrêté du 22 janvier 2021 portant modification administrative des endoprothèses coronaires enrobées de ridaforolimus ELUNIR de la société MEDINOL inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier22

    Prothèse totale de cheville SALTO TALARIS

    Dispositif : Prothèse totale de cheville SALTO TALARIS
    Arrêté du 22 janvier 2021 portant renouvellement d’inscription de la prothèse totale de cheville SALTO TALARIS de la société TORNIER inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier22

    Cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée BI-MENTUM PRESSFIT CUP, BI-MENTUM PLUS CUP, BI-MENTUM REVISION CUP (sans ciment) et d’un insert en polyéthylène conventionnel BI-MENTUM PE LINER

    Dispositif : Cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée BI-MENTUM PRESSFIT CUP, BI-MENTUM PLUS CUP, BI-MENTUM REVISION CUP (sans ciment) et d’un insert en polyéthylène conventionnel BI-MENTUM PE LINER
    Arrêté du 22 janvier 2021 portant modification des conditions d’inscription des cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée BI-MENTUM PRESSFIT CUP, BI-MENTUM PLUS CUP, BI-MENTUM REVISION CUP (sans ciment) et d’un insert en polyéthylène conventionnel BI-MENTUM PE LINER de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier22

    Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien COMET II

    Dispositif : Guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien COMET II
    Arrêté du 22 janvier 2021 portant inscription du guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien COMET II et renouvellement d’inscription de COMET de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • janvier20

    Moniteur cardiaque implantable CONFIRM RX modèle DM3500

    Dispositif : Moniteur cardiaque implantable CONFIRM RX modèle DM3500
    Arrêté du 20 janvier 2021 modifiant les conditions d’inscription du moniteur cardiaque implantable CONFIRM RX modèle DM3500 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • janvier11

    Processeur pour implants cochléaire ou du tronc cérébral RONDO 3

    Dispositif : Processeur pour implants cochléaire ou du tronc cérébral RONDO 3
    Arrêté du 11 janvier 2021 portant inscription du processeur pour implants cochléaire ou du tronc cérébral RONDO 3 de la société MED-EL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • décembre17

    Prothèse vasculaire hybride E VITA OPEN PLUS

    Dispositif : Prothèse vasculaire hybride E VITA OPEN PLUS
    Arrêté du 17 décembre 2020 portant renouvellement d’inscription et radiation de références pour la prothèse vasculaire hybride E VITA OPEN PLUS de la société JOTEC GmbH inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • décembre17

    Stents flow diverter SILK VISTA et SILK VISTA BABY

    Dispositif : Stents flow diverter SILK VISTA et SILK VISTA BABY
    Arrêté du 17 décembre 2020 portant inscription des stents flow diverter SILK VISTA et SILK VISTA BABY de la société BALT Extrusion au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • décembre17

    Obturateur à ciment centro-médullaire BIOSTOP G

    Dispositif : Obturateur à ciment centro-médullaire BIOSTOP G
    Arrêté du 17 décembre 2020 portant renouvellement d’inscription de l’obturateur à ciment centro-médullaire BIOSTOP G de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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