Veille réglementaire

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  • février24

    Endoprothèses aortiques abdominales ZENITH FLEX, ZENITH LOW PROFILE, ZENITH SPIRAL Z, ZENITH ALPHA, ZENITH ALPHA SPIRAL-Z

    Dispositif : Endoprothèses aortiques abdominales ZENITH FLEX, ZENITH LOW PROFILE, ZENITH SPIRAL Z, ZENITH ALPHA, ZENITH ALPHA SPIRAL-Z
    Arrêté du 24 février 2021 portant renouvellement, modification des conditions d’inscription et radiation de références des endoprothèses aortiques abdominales ZENITH FLEX, ZENITH LOW PROFILE, ZENITH SPIRAL Z, ZENITH ALPHA, ZENITH ALPHA SPIRAL-Z de la société COOK France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • février23

    Prise en charge des complications de la chirurgie avec prothèse de l’incontinence urinaire d’effort et du prolapsus génital de la femme

    Dispositif : Prise en charge des complications de la chirurgie avec prothèse de l’incontinence urinaire d’effort et du prolapsus génital de la femme
    NOTE DE CADRAGE
    Prise en charge des complications de la chirurgie avec prothèse de l’incontinence urinaire d’effort et du prolapsus génital de la femme

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  • février20

    Dispositifs destinés au traitement par voie haute du prolapsus des organes pelviens

    Dispositif : Dispositifs destinés au traitement par voie haute du prolapsus des organes pelviens
    Arrêté du 20 février 2021 modifiant l’arrêté du 22 février 2019 modifié fixant au titre de l’année 2019 les catégories homogènes de produits de santé mentionnées aux articles L. 165-11 et R. 165-49 du code de la sécurité sociale

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  • février18

    Classification fonctionnelle, selon leur finalité d’usage, des solutions numériques utilisées dans le cadre de soins médicaux ou paramédicaux

    Dispositif : Classification fonctionnelle, selon leur finalité d’usage, des solutions numériques utilisées dans le cadre de soins médicaux ou paramédicaux
    Classification fonctionnelle, selon leur finalité d’usage, des solutions numériques utilisées dans le cadre de soins médicaux ou paramédicaux

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  • février18

    Cotyles RM CLASSIC et RM PRESSFIT

    Dispositif : Cotyles RM CLASSIC et RM PRESSFIT
    Avis relatif à la tarification des cotyles RM CLASSIC et RM PRESSFIT visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • février18

    Endoprothèses coronaires actives

    Dispositif : Endoprothèses coronaires actives
    Avis relatif à la tarification des endoprothèses coronaires actives visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • février15

    Système de réparation méniscale résorbable par voie arthroscopique TRUESPAN

    Dispositif : Système de réparation méniscale résorbable par voie arthroscopique TRUESPAN
    Arrêté du 15 février 2021 portant inscription du système de réparation méniscale résorbable par voie arthroscopique TRUESPAN de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • février5

    Vigilances relatives aux produits de santé

    Dispositif : Vigilances relatives aux produits de santé
    Décret no 2021-125 du 5 février 2021 sur les vigilances relatives aux produits de santé

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  • février5

    Missions des centres et coordonnateurs régionaux sur les vigilances relatives aux produits de santé

    Dispositif : Missions des centres et coordonnateurs régionaux sur les vigilances relatives aux produits de santé
    Arrêté du 5 février 2021 pris en application de l’article R. 1413-61-4 du code de la santé publique définissant les missions des centres et coordonnateurs régionaux sur les vigilances relatives aux produits de santé

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  • janvier30

    Mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

    Dispositif : Mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
    Arrêté du 30 janvier 2021 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

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