Veille réglementaire

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  • février11

    ZILVER PTX

    Dispositif : ZILVER PTX
    Arrêté du 11 février 2020 portant renouvellement d’inscription de ZILVER PTX de la société COOK France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • février11

    Endoprothèse vasculaire périphérique XIENCE PRIME BTK

    Dispositif : Endoprothèse vasculaire périphérique XIENCE PRIME BTK
    Avis relatif à la tarification de l’endoprothèse vasculaire périphérique XIENCE PRIME BTK visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • février7

    Implants méniscaux

    Dispositif : Implants méniscaux
    Avis relatif à la tarification des implants méniscaux visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • février5

    Stents retrievers SOLITAIRE II et SOLITAIRE PLATINUM

    Dispositif : Stents retrievers SOLITAIRE II et SOLITAIRE PLATINUM
    Avis relatif à la tarification des stents retrievers SOLITAIRE II et SOLITAIRE PLATINUM visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • février5

    TREVO XP PROVUE

    Dispositif : TREVO XP PROVUE
    Avis relatif à la tarification du stent retriever TREVO XP PROVUE visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • février5

    Stent retriever EMBOTRAP II

    Dispositif : Stent retriever EMBOTRAP II
    Avis relatif à la tarification du stent retriever EMBOTRAP II visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier30

    Implants articulaires de hanche PINNACLE ULTAMET

    Dispositif : Implants articulaires de hanche PINNACLE ULTAMET
    Arrêté du 30 janvier 2020 portant radiation des implants articulaires de hanche PINNACLE ULTAMET de la société DEPUY France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • janvier30

    Substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY

    Dispositif : Substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY
    Arrêté du 30 janvier 2020 portant inscription du substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY de la société GLOBAL S au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • janvier30

    Instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os 3D- CUT

    Dispositif : Instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os 3D- CUT
    Arrêté du 30 janvier 2020 rectifiant l’arrêté du 22 mai 2019 relatif à l’inscription de l’instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os 3D- CUT de la société 3D-SIDE S.A. inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier29

    Implants d’embolisation artérielle

    Dispositif : Implants d’embolisation artérielle
    Avis de projet de modification des modalités d’inscription des implants d’embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale


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