Veille réglementaire

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  • janvier28

    Implant sphinctérien AMS 800

    Dispositif : Implant sphinctérien AMS 800
    Avis relatif à la tarification de l’implant sphinctérien AMS 800 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier28

    Endoprothèses vasculaires périphériques

    Dispositif : Endoprothèses vasculaires périphériques
    Avis relatif à la tarification des endoprothèses vasculaires périphériques visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier24

    Endoprothèses périphériques à libération de principe actif (évérolimus) PROMUS PREMIER OVER THE WIRE BTK et PROMUS PREMIER MONORAIL BTK

    Dispositif : Endoprothèses périphériques à libération de principe actif (évérolimus) PROMUS PREMIER OVER THE WIRE BTK et PROMUS PREMIER MONORAIL BTK
    Arrêté du 24 janvier 2020 portant renouvellement d’inscription des endoprothèses périphériques à libération de principe actif (évérolimus) PROMUS PREMIER OVER THE WIRE BTK et PROMUS PREMIER MONORAIL BTK de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • janvier16

    Bioprothèses valvulaires

    Dispositif : Bioprothèses valvulaires
    Arrêté du 16 janvier 2020 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation


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  • janvier16

    Système de thrombo-aspiration AXS CATALYST

    Dispositif : Système de thrombo-aspiration AXS CATALYST
    Arrêté du 16 janvier 2020 portant modification des conditions d’inscription du système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la société STRYKER France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • janvier4

    Substituts synthétiques de l’os

    Dispositif : Substituts synthétiques de l’os
    Avis de projet de fixation des tarifs et des prix limites de vente des substituts synthétiques de l’os inscrits au titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale

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  • décembre21

    Mise en oeuvre du codage individuel LPP des DM en lignes génériques

    Dispositif : Modification des modalités de facturation des dispositifs médicaux implantables (DMI) inscrits sur la liste en sus
    La Direction de la Sécurité Sociale vient de diffuser une note explicative concernant les modalités de facturation des DMI inscrits sur la liste en sus et relevant des lignes génériques

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  • décembre20

    Implants articulaires de hanche

    Dispositif : Implants articulaires de hanche
    Arrêté du 20 décembre 2019 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation


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  • décembre20

    Prothèse sphinctérienne périurétrale PROAC

    Dispositif : Prothèse sphinctérienne périurétrale PROAC
    Arrêté du 20 décembre 2019 portant inscription de la prothèse sphinctérienne périurétrale PROACT de la société UROMEDICA au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • décembre20

    Stents intracrâniens auto-expansibles LEO + sur mesure et LEO +

    Dispositif : Stents intracrâniens auto-expansibles LEO + sur mesure et LEO +
    Arrêté du 20 décembre 2019 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LEO + sur mesure et LEO + de la société BALT Extrusion inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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