juin4
Moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF
Dispositif : Moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF
Avis relatif à la tarification du moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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mai31
Mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19
Dispositif : Mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19Décret no 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire -
mai29
Prothèse totale de hanche de resurfaçage BHR
Dispositif : Prothèse totale de hanche de resurfaçage BHRArrêté du 29 mai 2020 portant renouvellement d’inscription de la prothèse totale de hanche de resurfaçage BHR de la société SMITH & NEPHEW inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale -
mai28
Catégories homogènes de produits de santé
Dispositif : Catégories homogènes de produits de santéArrêté du 28 mai 2020 modifiant l’arrêté du 26 novembre 2019 fixant au titre de l’année 2019 les catégories homogènes de produits de santé mentionnées aux articles L. 165-11 et R. 165-49 du code de la sécurité sociale -
mai28
Gels hydroalcooliques et produits destinés à entrer dans la composition de gels hydroalcooliques
Dispositif : Gels hydroalcooliques et produits destinés à entrer dans la composition de gels hydroalcooliquesArrêté du 28 mai 2020 modifiant l’arrêté du 30 mars 2020 pris en application de l’article 1er de la loi no 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative -
mai26
Endoprothèses coronaires ELUNIR
Dispositif : Endoprothèses coronaires ELUNIRArrêté du 26 mai 2020 portant changement de distributeur des endoprothèses coronaires ELUNIR de la société CARDINAL HEALTH France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale -
mai25
Systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire PROCLAIM 5 et PROCLAIM 7
Dispositif : Systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire PROCLAIM 5 et PROCLAIM 7Arrêté du 25 mai 2020 portant inscription des systèmes implantables non rechargeables de neurostimulation médullaire PROCLAIM 5 et PROCLAIM 7 de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale -
mai25
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé SILK +
Dispositif : Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé SILK +Arrêté du 25 mai 2020 portant inscription du stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé SILK + de la société BALT Extrusion au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale -
mai25
Allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé C+TBA ALLOTEC
Dispositif : Allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé C+TBA ALLOTECArrêté du 25 mai 2020 portant modification des conditions d’inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé C+TBA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale -
mai25
Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ
Dispositif : Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZArrêté du 25 mai 2020 portant inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ de la société SAHAJANAND MEDICAL TECHNOLOGIES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
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