Veille réglementaire

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  • mai25

    Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ

    Dispositif : Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ
    Arrêté du 25 mai 2020 portant inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ de la société SAHAJANAND MEDICAL TECHNOLOGIES au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • mai25

    Système de thrombo-aspiration PENUMBRA SYSTEM

    Dispositif : Système de thrombo-aspiration PENUMBRA SYSTEM
    Arrêté du 25 mai 2020 modifiant l’arrêté du 10 mars 2020 portant modification des conditions d’inscription du système de thrombo-aspiration PENUMBRA SYSTEM de la société PENUMBRA France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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  • mai15

    Prothèse totale de cheville INFINITY

    Dispositif : Prothèse totale de cheville INFINITY
    Arrêté du 15 mai 2020 portant inscription de la prothèse totale de cheville INFINITY de la société TORNIER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • mai15

    Implant pour fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER PFO OCCLUDER

    Dispositif : Implant pour fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER PFO OCCLUDER
    Arrêté du 15 mai 2020 portant inscription de l’implant pour fermeture du foramen ovale perméable AMPLATZER PFO OCCLUDER de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • avril24

    Bioprothèses valvulaires

    Dispositif : Bioprothèses valvulaires
    Arrêté du 24 avril 2020 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

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  • avril24

    Endoprothèse coronaire active SYNERGY MEGATRON

    Dispositif : Endoprothèse coronaire active SYNERGY MEGATRON
    Arrêté du 24 avril 2020 portant inscription de l’endoprothèse coronaire active SYNERGY MEGATRON de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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  • avril24

    Implants vasculaires

    Dispositif : Implants vasculaires
    Arrêté du 24 avril 2020 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation


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  • avril23

    Mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

    Dispositif : Mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
    Décret no 2020-466 du 23 avril 2020 complétant le décret no 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

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  • avril22

    Ballonnet à élution de paclitaxel IN.PACT ADMIRAL

    Dispositif : Ballonnet à élution de paclitaxel IN.PACT ADMIRAL
    Arrêté du 22 avril 2020 portant modification des conditions d’inscription du ballonnet à élution de paclitaxel IN.PACT ADMIRAL de la société MEDTRONIC FRANCE inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale


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  • avril21

    Valves endobronchiques ZEPHYR

    Dispositif : Valves endobronchiques ZEPHYR
    Arrêté du 21 avril 2020 portant inscription du système de valves endobronchiques ZEPHYR de la société PULMONX INTERNATIONAL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale



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